retour accueil

Accueil Livres Publications en série Musique Audiovisuel Cartographie

 
Cadre de classement
Index
 
 

Cumulatif 2008

340. droit (page 1/30)


1807-2007, bicentenaire du code de commerce [Texte imprimé] : la transformation du droit commercial sous l'impulsion de la jurisprudence / ouvrage sous l'égide de la Cour de cassation et le Centre Sorbonne-Affaires de l'Institut André Tunc de l'Université Panthéon-Sorbonne, Paris I. - Paris : Dalloz, 2007 (42-Saint-Just-la-Pendue : Impr. Chirat). - 1 vol. (196 p.) ; 25 cm.
Autre forme de titre : Bicentenaire du code de commerce. - Autre forme de titre : Mille huit cent sept-deux mille sept, bicentenaire du code de commerce. -Index. - DLE-20071113-55868. - 346.440 702632 (21) . - ISBN 978-2-247-07615-4 (rel.) : 50 EUR. - EAN 9782247076154.
Droit commercial -- France -- Codes

BN 41153439 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-05227




1967, la pilule devient légale [Texte imprimé] : loi du 28 décembre 1967 relative à la régulation des naissances : texte intégral des débats à l'Assemblée nationale / [publié par l'Assemblée nationale] ; préface de Bernard Accoyer,... - [Paris] : [Assemblée nationale], [2008] (Paris : Impr. Jouve). - 1 vol. (229 p.) : couv. ill. ; 24 cm.
Autre forme de titre : Mille neuf cent soixante-sept, la pilule devient légale. -2008 d'après la déclaration de dépôt légal. - DLE-20080121-3640. - 342.440 878 (21) . - ISBN 978-2-11-122680-7 (br.) : 6,50 EUR. - EAN 9782111226807.
Contraception -- Droit -- France

BN 41187592 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-15282




19e concours international de plaidoiries [Texte imprimé] : dimanche 3 février 2008, au Mémorial de Caen / [organisé par le Mémorial de Caen] ; dessins d'Emmanuel Chaunu. - Caen : le Mémorial de Caen, DL 2008 (14-Ifs : Impr. Central graphic). - 1 vol. (175 p.) : ill., couv. ill. en coul. ; 21 cm.
Autre forme de titre : Dix-neuvième concours international de plaidoiries. - Titre de couverture : Le concours international de plaidoiries pour les droits de l'homme. - Titre de dos : 19e concours international de plaidoiries pour les droits de l'homme. - Titre de dos : Dix-neuvième concours international de plaidoiries pour les droits de l'homme. -La couv. porte en plus : "recueil des plaidoiries", "édition 2008". - DLE-20080227-12097. - 342.085 (21) . - ISBN 978-2-84911-127-7 (br.) : 10 EUR.
Plaidoirie -- Concours
Droits de l'homme

BN 41211151 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-17738




À la recherche de l'effectivité des droits de l'homme [Texte imprimé] / sous la direction de Véronique Champeil-Desplats et Danièle Lochak. - [Nanterre] : Presses universitaires de Paris 10, DL 2008 (14-Condé-sur-Noireau : Impr. Corlet numérique). - 1 vol. (265 p.) ; 24 cm.
Issu de la journée d'étude organisée par le CREDOF, Centre de recherches et d'études sur les droits fondamentaux le 24 novembre à Paris 10. - Notes bibliogr. - DLE-20080717-40461. - 342.440 85 (22) . - ISBN 978-2-84016-023-6 (br.) : 18 EUR. - EAN 9782840160236.
Droits de l'homme -- France -- Congrès

BN 41300885 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-59434




À propos de la sanction [Texte imprimé] / études réunies et présentées par Corinne Mascala. - Toulouse : Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, DL 2007 (31-Bouloc : GN impr.) - 1 vol. (202 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm. - (Les travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques ; n° 6).
DLE-20080128-4739. - 345.077 3 (21) . - ISBN 978-2-915699-49-4 (br.) : 30 EUR. - EAN 9782915699494.
Sanctions (droit)

BN 41190747 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-15283



Abdallah, Amal
La sécurisation de la gestion fiduciaire [Texte imprimé] : pratiques conventionnelles et islamiques / Amal Abdallah ; préface de Philippe Merle. - Bruxelles : Bruylant ; Beyrouth : Delta ; Paris : LGDJ, 2006. - 1 vol. (359 p.) ; 24 cm.
Texte remanié deThèse de doctoratDroitParis 22005. - Texte remanié deThèse de doctoratDroitBeyrouth,Université libanaise2005. - En appendice, textes législatifs et réglementaires. - Bibliogr. p. 299-320. Index. - DLE-20080410-21266. - 346.059 (22) . - ISBN 978-2-8027-2363-9 (br.) : 45 EUR. - EAN 9782802723639.
Gestion de portefeuille -- Études comparatives
Fiducie -- Études comparatives

BN 41238495 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-30615



Abello, Alexandra (1977-....)
La licence, instrument de régulation des droits de propriété intellectuelle [Texte imprimé] / Alexandra Abello ; préface de Michel Vivant. - Paris : LGDJ-Lextenso éd., DL 2008 (14-Condé-sur-Noireau : Impr. Corlet numérique). - 1 vol. (XIV-379 p.) ; 24 cm. - (Droit & économie).
Texte remanié deThèse de doctoratDroitUniversité Paris-Dauphine2006. - Index. - DLE-20080619-35453. - 346.440 48 (22) . - ISBN 978-2-275-03317-4 (br.) : 62 EUR. - EAN 9782275033174.
Accords sur les licences -- France
Propriété intellectuelle -- France

BN 41283307 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-46115



Aboubacar Yenikoye, Ismaël
L'Université Abdou Moumouni de Niamey [Texte imprimé] : organisation et aspects qualitatifs de l'enseignement supérieur au Niger / Aboubacar Yenikoye Ismaël. - Paris : l'Harmattan, DL 2007 (14-Condé-sur-Noireau : Impr. Corlet numérique). - 1 vol. (250 p.) : graph., couv. ill. en coul. ; 22 cm. - (Écrire le développement).
La couv. porte en plus : "Ministère des enseignements supérieurs de la recherche et de la technologie". - Bibliogr. p. 245-246. - DLE-20071025-53293. - 378.66 (21) . - ISBN 978-2-296-03791-5 (br.) : 21,50 EUR. - EAN 9782296037915.
Université de Niamey
Enseignement supérieur -- Niger

BN 41141342 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-02488




L'accès à la justice [Texte imprimé] / E. Putman, I. Barrière-Brousse, L. Weiller... [et al.] ; sous la direction d'Emmanuel Putman ; [publié par le] Laboratoire de théorie du droit, Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III. - Aix en Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille-PUAM, Faculté de droit et de science politique, 2007 (13-Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille). - 1 vol. (281 p.) ; 24 cm.
Bibliogr. p. 281. - DLE-20080116-2375. - 347.440 5 (21) . - ISBN 978-2-7314-0566-8 (br.) : 23 EUR. - EAN 9782731405668.
Procédure (droit) -- France
Accès à la justice -- France

BN 41130482 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-15284




L'accord ADPIC [Texte imprimé] : dix ans après : regards croisés Europe-Amérique latine : actes du séminaire de Buenos Aires / organisé par l'Association internationale de droit économique ; sous la direction de Bernard Remiche et Jorge Kors. - Bruxelles : Larcier, DL 2007 (impr. en Belgique). - 1 vol. (560 p.). ; 24 cm. - (Droit-économie international).
Diffusé en France. - ADPIC = Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce. - Notes bibliogr. - DLE-20080115-2263. - 341.758 (21) . - ISBN 978-2-8044-2708-5 (br.) : 128 EUR. - EAN 9782804427085.
Propriété intellectuelle (droit international) -- Congrès
Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (1994) -- Congrès

BN 41141763 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-15285




Accord collectif national du 26 septembre 2007 relatif à la classification des emplois des employés techniciens et agents de maîtrise (ETAM) du bâtiment [Texte imprimé] : portant avenant n° 1 à la convention collective nationale des ETAM du bâtiment du 12 juillet 2006 / [publié par le collectif FFB]. - [Paris] : Éd. SEBTP, DL 2008 (44-Orvault : Impr. Cartoffset). - 1 vol. (24 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm.

Titre de couverture : Classification des emplois des employés techniciens et agents de maîtrise (ETAM) du bâtiment. -FFB = Fédération française du bâtiment. -SEBTP = Société d'éditions du bâtiment et des travaux publics. - DLE-20080407-20261. - ISBN 978-2-915162-77-6 (br.) : 3 EUR. - EAN 9782915162776.

BN 41235660 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-35560




Accords nationaux, Métallurgie [Texte imprimé] / [publiée par le Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité]. - 17 éd., janvier 2008 - [Paris] : [Direction des journaux officiels], DL 2008 (Paris : Impr. des Journaux officiels). - 1 vol. (VI-651) : couv. ill. ; 21 cm. - (Les éditions des journaux officiels , ISSN 0767-4538 ; n° 3109).

Titre de couverture : Métallurgie. -La couv. porte en plus : "conventions collectives 2008", "étendue". -En appendice, choix de documents. - DLE-20080702-37571. - 344.440 18904 (22) . - ISBN 978-2-11-076400-3 (br.) : 36 EUR. - EAN 9782110764003.
Industrie métallurgique -- Conventions collectives -- France

BN 41291498 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-53946



Achaintre, Christophe (1978-....)
L'instance législative dans la pensée constitutionnelle révolutionnaire, 1789-1799 [Texte imprimé] / Christophe Achaintre,... ; préface de Jean Rossetto. - Paris : Dalloz, 2008 (impr. en Belgique). - 1 vol. (XIII-439 p.) ; 24 cm. - (Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle).
Texte remanié deThèse doctoratDroit publicTours2006. - En appendice, choix de documents. - Bibliogr. p. 389-412. - Collection principale : [Thèmes et commentaires]. - DLE-20080526-28664. - 342.440 29 (22) . - ISBN 978-2-247-07947-6 (br.) : 60 EUR. - EAN 9782247079476.
Pouvoir législatif -- France -- 1789-1815
Pouvoir constituant -- France -- 1789-1815
France -- Histoire constitutionnelle -- 1789-1815

BN 41263365 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-37701



Acquaviva, Jean-Claude (1958-....)
Droit constitutionnel et institutions politiques [Texte imprimé] / Jean-Claude Acquaviva. - 11e éd., à jour de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 - Paris : Gualino-Lextenso éd., DL 2008 (14-Condé-sur-Noireau : Impr. Corlet). - 1 vol. (224 p.) ; 24 cm. - (Fac universités . Mémentos LMD).
Bibliogr. p. 217-219. Webliogr. p. 219. Notes bibliogr. Glossaire. Index. - DLE-20081002-52870. - 342.44 (22) . - ISBN 978-2-297-01043-6 (br.) : 18 EUR. - EAN 9782297010436.
Institutions politiques -- France
Droit constitutionnel -- France

BN 41345848 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-62219




L'action extérieure des collectivités territoriales [Texte imprimé] : bilan et perspectives : actes du colloque de Lille, 7 décembre 2006, IRDP-GERAP / [organisé par la Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de l'Université de Lille 2] / sous la direction de Christophe Mondou et Ayméric Potteau ; [préface de Stéphane Braconnier]. - Paris : l'Harmattan, DL 2007 (14-Condé-sur-Noireau : Impr. Corlet). - 1 vol. (223 p.) ; 22 cm. - (Droit des collectivités territoriales).
IRDP = Institut de recherches en droit public. GERAP = Groupe d'études et de recherches sur l'administration publique. - DLE-20080128-4853. - 342.440 9 (21) . - ISBN 978-2-296-04429-6 (br.) : 22 EUR. - EAN 9782296044296.
Assistance technique -- Décentralisation -- Droit -- France -- Congrès

BN 41190929 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-17739




Actualités en droit des sociétés [Texte imprimé] / [publié par l'Association des licenciés en notariat] ; avec les contributions de Sophie Maquet, Pierre Nicaise, Fabienne Pardons... [et al.]. - Bruxelles : Larcier, DL 2007 (impr. en Belgique). - 1 vol. (134 p.) ; 24 cm. - (Association des licenciés en notariat ; 2).
La couv. porte en plus : "en rapport avec la pratique notariale". - Contient les actes de l'après-midi d'étude tenue à Louvain-la-Neuve, le 5 octobre 2006 à l'initiative de l'Association des licenciés en notariat. - Diff. en France. - DLE-20080122-3825. - 346.493 066 (21) . - ISBN 978-2-8044-2452-7 (br.) : 65 EUR. - EAN 9782804424527.
Sociétés -- Droit -- Belgique

BN 41188314 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-12543



Aimé, Charles
Droit fiscal [Texte imprimé] / Charles Aimé,... Marc Rochedy,... - 10e éd., [remaniée et actualisée en mai 2008] - Paris : Sirey, DL 2008 (86-Ligugé : Aubin impr.) - 1 vol. (XIV-254 p.) ; 21 cm. - (Aide-mémoire).
En appendice, choix de documents. - Notes bibliogr. et webliogr. Index. - DLE-20080619-35294. - 343.440 4 (22) . - ISBN 978-2-247-07235-4 (br.) : 20 EUR. - EAN 9782247072354.
Droit fiscal -- France -- Guides, manuels, etc.

BN 41115353 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-39575



Airiau, Françoise
Guide juridique de l'artiste amateur [Texte imprimé] / Françoise Airiau ; illustrations de Schvartz. - Éd. 2008-2009 - Paris : Fleurus, DL 2008 (impr. en Italie). - 1 vol. (271 p.) : ill. ; 21 cm.
DLE-20080530-30584. - 344.440 176179 (22) . - ISBN 978-2-215-09505-7 (rel.) : 25 EUR. - EAN 9782215095057.
Artistes amateurs -- Statut juridique -- France -- Guides, manuels, etc.
Contrats d'artistes -- France -- Guides, manuels, etc.
Droit d'auteur -- France -- Guides, manuels, etc.

BN 41269030 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-39576



Akumbu M'Oluña, Jean-Pierre
Libres propos sur les réformes juridiques au Gabon [Texte imprimé] : dans le tourbillon de la mondialisation / Jean-Pierre Akumbu M'Oluña. - Paris : l'Harmattan, DL 2008 (14-Condé-sur-Noireau : Impr. Corlet numérique). - 1 vol. (193 p.) : couv. ill. ; 24 cm. - (Points de vue).
En appendice, choix de documents. - Notes bibliogr. - DLE-20080305-13527. - 340.309 6 (22) . - ISBN 978-2-296-05245-1 (br.) : 19,50 EUR. - EAN 9782296052451.
Droit -- Réforme -- Gabon -- 1990-....

BN 41215847 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-24646



Albortchire, Adamou (1972-....)
Exercices, droit commercial [Texte imprimé] / Adamou Albortchire et Virginie Cibert-Goton. - Levallois-Perret : Studyrama, impr. 2007 (14-Condé-sur-Noireau : Impr. Corlet). - 1 vol. (319 p.) : couv. ill. ; 20 cm. - (Panorama du droit : exercices ; 429).
La couv. porte en plus : "licence 2, écoles de commerce, examens du barreau". - DLE-20071214-61930. - 346.440 7 (21) . - ISBN 978-2-7590-0248-1 (br.) : 13 EUR. - EAN 9782759002481.
Droit commercial -- France -- Problèmes et exercices

BN 41171835 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-02489



Alhy, Stéphane
Taisez-vous, on vous juge [Texte imprimé] : les dessous de l'affaire de l'hôpital de Châteaudun / Docteur Stéphane Alhy. - Paris : l'Harmattan, DL 2008 (14-Condé-sur-Noireau : Impr. Corlet numérique). - 1 vol. (196 p.) ; 22 cm.
En appendice, choix de documents. - DLE-20080721-40893. - 344.440 411 (22) . - ISBN 978-2-296-05576-6 (br.) : 18,50 EUR. - EAN 9782296055766.
Centre hospitalier (Châteaudun, Eure-et-Loir)
Erreurs médicales -- France -- Châteaudun (Eure-et-Loir)
Médecins -- Responsabilité professionnelle

BN 41302125 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-56541



Allain, Annie (19..-.... ; juriste)
Le système de protection sociale des auteurs [Texte imprimé] : à la découverte d'une planète méconnue / Annie Allain,... Thierry Dumas,... - Paris : [Chambre de commerce et d'industrie de Paris] : IRPI, [Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri-Desbois], 2007. - 1 vol. (187 p.) ; 30 cm. - (Cahiers IRPI , ISSN 0758-0835 ; n° 9).
En appendice, choix de documents. - Bibliogr. p. 185-186. - DLE-20080129-4927. - 346.440 482 (22) . - ISBN 978-2-85504-513-9 (br.) : 20 EUR.
Sécurité sociale -- Artistes -- France
Artistes -- Statut juridique -- France

BN 41191126 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-27837



Allain, Marie-Laure (1974-....)
La loi Galland sur les relations commerciales [Texte imprimé] : jusqu'où la réformer ? / Marie-Laure Allain, Claire Chambolle, Thibaud Vergé. - Paris : Éd. Rue d'Ulm-Presses de l'École normale supérieure, DL 2008 (Paris : Impr. Jouve). - 1 vol. (72 p.) : graph., couv. ill. ; 18 cm. - (Collection du CEPREMAP , ISSN 1951-7637 ; 13).
Glossaire. - DLE-20080715-39219. - 343.440 811 (22) . - ISBN 978-2-7288-0409-2 (br.) : 5 EUR. - EAN 9782728804092.
Circuits de distribution -- Droit -- France -- 1990-....
Vente à perte -- Droit -- France -- 1990-....
Concurrence -- Droit -- France -- 1990-....

BN 41298142 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-62220



Allaire, Frédéric
L'essentiel du droit des marchés publics [Texte imprimé] / Frédéric Allaire. - Paris : Gualino, DL 2007 (46-Mercuès : Impr. France Quercy). - 1 vol. (115 p.) ; 17 cm. - (Les carrés : droit, science politique).
Bibliogr., 1 p. - DLE-20071218-62435. - 346.440 23 (21) . - ISBN 978-2-297-01016-0 (br.) : 11 EUR. - EAN 9782297010160.
Marchés publics -- Droit -- France

BN 41173306 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-02490



Ancel, Pascal
Droit des sûretés [Texte imprimé] / Pascal Ancel,... - 4e éd., [à jour de la réforme des sûretés] - Paris : LexisNexis-Litec, impr. 2006 (61-Lonrai : Normandie roto impr.) - 1 vol. (X-211 p.) ; 24 cm. - (Objectif droit . Cours : licence-master).
Bibliogr. p. 203-204. Index. - DLE-20080704-37920. - 346.440 74 (22) . - ISBN 2-7110-0679-4 (br.) : 22 EUR. - EAN 9782711006793.
Sûretés (droit) -- France

BN 40235150 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-51160



André-Vincent, Philippe-Ignace (1911-1986)
Jalons pour une théologie du droit [Texte imprimé] / Philippe André-Vincent,... ; textes rassemblés et présentés par Jean-Baptiste Donnier,... ; préface du cardinal Georges Cottier ; avant-propos de Joël-Benoît d'Onorio. - Paris : P. Téqui, DL 2007 (53-Saint-Céneré : Impr. Pierre Téqui). - 1 vol. (356 p.) : couv. ill. ; 22 cm. - (Croire et savoir , ISSN 0294-6351 ; n°47).
DLE-20080118-3132. - 340.1 (21) . - ISBN 978-2-7403-1400-5 (br.) : 29,80 EUR. - EAN 9782740314005.
Droit (théologie)

BN 41186449 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-15286



Andrier, Thierry
Les sociétés civiles immobilières [Texte imprimé] : guide pratique / Thierry Andrier,... ; [préface de Michel Giray] ; [avant-propos de Maurice Cozian]. - 7e éd. - Paris : Litec, impr. 2008 (61-Lonrai : Normandie roto impr.) - 1 vol. (XIV-280 p.) ; 24 cm. - (Litec professionnels : droit immobilier).
En appendice, choix de documents. - Index. - DLE-20080710-38796. - 346.440 668 (22) . - ISBN 978-2-7110-1069-1 (br.) : 31 EUR.
Sociétés immobilières -- France

BN 41260965 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-53947



Andries, Ken
Les jeux et paris [Texte imprimé] : analyse critique des éléments constitutifs de la définition légale / Ken Andries,... Nicolas Carette,... Nele Hoekx,... ; traduit [du flamand] par Valérie de Failly. - Bruxelles : Larcier, DL 2008 (impr. en Belgique). - 1 vol. (521 p.) ; 24 cm. - (Contrats & patrimoine ; 6).
Issu d'une étude de l'Institut du droit des contrats de la KULeuven commandée par le Ministre de la justice belge. - En appendice, choix de documents. - Bibliogr. p. 435-454. - Diff. en France. - DLE-20080613-34120. - 344.493 099 (22) . - ISBN 978-2-8044-2700-9 (br.) : 90 EUR. - EAN 9782804427009.
Jeux de hasard -- Droit -- Belgique

BN 41279124 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-48761



Angelelli, Pierre
Cours de droit maritime [Texte imprimé] / Pierre Angelelli et Yves Moretti. - Rennes : Infomer, 2008 (53-Mayenne : Impr. Jouve). - 1 vol. (336 p.) : couv. ill. ; 24 cm. - (Bibliothèque de l'Institut français d'aide à la formation professionnelle maritime).
DLE-20080327-17680. - 343.096 (21) . - ISBN 2-913596-37-1 (br.) : 62 EUR. - EAN 9782913596375.
Droit maritime

BN 41228133 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-24647



Antoine, Pierre (1961-....)
Fiches de synthèse de libertés publiques [Texte imprimé] : révision du programme de formation à l'examen d'officier de police judiciaire / par Pierre Antoine, Denis Roger et Gatien Meunier. - Les Sables-d'Olonne : Éd. La Baule, DL 2008 (85-Fontenay-le-Comte : Impr. Lussaud). - 1 vol. (207 p.) ; 24 cm.
DLE-20080514-26384. - 342.440 85076 (22) + 363.220 76 (22) . - ISBN 978-2-35598-011-4 (br.).
Droits de l'homme -- France -- Examens -- Questions

BN 41255083 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-41904



Antonini-Cochin, Laetitia
L'essentiel du droit des entreprises en difficulté [Texte imprimé] / Laetitia Antonini-Cochin, Laurence-Caroline Henry. - Paris : Gualino-Lextenso éd., DL 2008 (46-Mercuès : Impr. France Quercy). - 1 vol. (138 p.) ; 17 cm. - (Les carrés : droit, science politique).
Bibliogr. p. 137-138. Webliogr. p. 138. - DLE-20080606-32327. - 346.440 78 (22) . - ISBN 978-2-297-01018-4 (br.) : 15 EUR. - EAN 9782297010184.
Entreprises en difficulté (droit) -- France

BN 41274084 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-39577



Antonowicz, Gilles
Moi, Hervé Pierra ayant mis six jours à mourir [Texte imprimé] ; postscriptum, De l'agonie sans fin d'Hervé Pierra à la mort interdite de Chantal Sébire / Gilles Antonowicz ; Précédé de Lettre à mon fils / par Danièle Pierra. - Paris : B. Pascuito, impr. 2008 (77-Courtry : Impr. Sagim-Canale). - 1 vol. (292-4 p.) : couv. ill. en coul. ; 20 cm.
La couv. porte en plus : "par l'avocat de Chantal Sébire, le tabou honteux de l'euthanasie". - En appendice, choix de documents. - DLE-20080605-32166. - 179.7 (22) + 344.440 4197 (22) . - ISBN 978-2-35085-050-4 (br.) : 17,95 EUR. - EAN 9782350850504.
Euthanasie -- France -- Récits personnels
Droit à la mort -- France -- Récits personnels
Acharnement thérapeutique -- France -- Récits personnels

BN 41273613 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-51161



Antonowicz, Gilles
Moi, Hervé Pierra ayant mis six jours à mourir [Texte imprimé] ; postscriptum, De l'agonie sans fin d'Hervé Pierra à la mort interdite de Chantal Sébire / Gilles Antonowicz ; Précédé de Lettre à mon fils / par Danièle Pierra. - Paris : Éd. de Noyelles, impr. 2008 (77-Courtry : Impr. Sagim-Canale). - 1 vol. (292-4 p.) : couv. ill. en coul. ; 20 cm.
La couv. porte en plus : "par l'avocat de Chantal Sébire, le tabou honteux de l'euthanasie". - En appendice, choix de documents. - DLE-20080620-35741. - 179.7 (22) + 344.440 4197 (22) . - ISBN 978-2-298-01344-3 (br.) : 17,06 EUR. - EAN 9782298013443.
Euthanasie -- France -- Récits personnels
Droit à la mort -- France -- Récits personnels
Acharnement thérapeutique -- France -- Récits personnels

BN 41284217 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-48762



Apollis, Benoît (1977-....)
Autorisations sanitaires et hospitalisation privée [Texte imprimé] : contribution à l'étude des autorisations administratives dans leurs rapports avec les personnes privées / par Benoît Apollis ; avant-propos de Didier Truchet ; préface de François Vialla. - Bordeaux : les Études hospitalières, impr. 2008 (33-Bordeaux : Impr. ACSD). - 1 vol. (VIII-521 p.) ; 21 cm. - (Collection Thèses , ISSN 1298-8359 ; 20).
Thèse de doctoratDroit privéMontpellier 12001. - Notice réd. d'après la couv. - Bibliogr. p. 451-508. Index. - DLE-20080417-22652. - 344.440 3211 (22) . - ISBN 978-2-84874-083-6 (br.) : 70 EUR. - EAN 9782848740836.
Hôpitaux publics -- France -- Administration
Hôpitaux privés -- France -- Administration
Autorisations sanitaires -- France

BN 41243299 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-37702




L'application en France du droit des pratiques anticoncurrentielles [Texte imprimé] / [Marie-Chantal Boutard Labarde, Guy Canivet, Emmanuel Claudel, et al.]. - Paris : LGDJ, DL 2008 (46-Mercuès : Impr. France Quercy). - 1 vol. (XII-822 p.) ; 22 cm. - (Droit des affaires).
Bibliogr. p. 783-785. Index. - DLE-20080303-12917. - 343.440 721 (22) . - ISBN 978-2-275-02610-7 (br.) : 58 EUR. - EAN 9782275026107.
Concurrence -- Droit -- France
Concurrence -- Droit européen

BN 41197335 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-24648




Approche renouvelée de la contractualisation [Texte imprimé] / sous la direction de Sandrine Chassagnard-Pinet,... et David Hiez,... - [Aix-en-Provence] : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2007 (13-Aix-en-Provence : Impr. Presses universitaires d'Aix-Marseille). - 1 vol. (176 p.) ; 25 cm. - (Collection de l'Institut de droit des affaires).
Textes rassemblés dans le cadre d'un programme de recherche mené au Centre René Demogue. - Bibliogr. p. 167-174. Notes bibliogr. - DLE-20071116-56758. - 346.440 2 (21) . - ISBN 978-2-7314-0587-3 (br.) : 25 EUR. - EAN 9782731405873.
Contrats -- France

BN 41156581 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-05228




Les approches volontaires et le droit de l'environnement [Texte imprimé] : [actes du colloque de Rennes des 8-9 mars 2007] / sous la direction de Nathalie Hervé-Fournereau ; préface de Stavros Dimas. - Rennes : Presses universitaires de Rennes, 2008 (35-Rennes : Presses de l'Université Rennes 2 Haute-Bretagne). - 1 vol. (326 p.) ; 24 cm. - (L'univers des normes).
Colloque issu d'une recherche collective menée au sein de l'Institut de l'Ouest droit et Europe, CNRS UMR 6262. - DLE-20080905-47486. - 344.404 6 (22) . - ISBN 978-2-7535-0645-9 (br.) : 20 EUR. - EAN 9782753506459.
Politique de l'environnement -- Pays de l'Union européenne -- Congrès
Environnement -- Droit -- Pays de l'Union européenne -- Congrès

BN 41315182 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-62221




L'arbitrage en France et en Amérique latine à l'aube du XXIe siècle [Texte imprimé] : aspects de droit comparé / sous la direction de Bénédicte Fauvarque-Cosson et Arnoldo Wald ; [édité par l'] Institut brésilien de droit comparé [et la] Société de législation comparée. - Paris : Société de législation comparée, DL 2008 (46-Mercuès : Impr. France Quercy). - 1 vol. (422 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm.
Textes en français, anglais et espagnol. - Issu de la journée de travail sur l'arbitrage organisée par la Société de législation comparée et la Cour internationale d'arbitrage, le 26 septembre 2006 et la réunion du Groupe de l'Amérique latine de la Chambre de commerce internationale et les 7ème journées franco-brésiliennes organisées par la Faculté des sciences sociales de Toulouse, le 13 novembre 2006. - DLE-20080403-19259. - 341.522 (22) . - ISBN 978-2-908199-59-8 (br.) : 45 EUR. - EAN 9782908199598.
Arbitrage (droit) -- France -- Congrès
Arbitrage (droit) -- Amérique latine -- Congrès

BN 41232944 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-35561



Archan, Christophe
Les chemins du jugement [Texte imprimé] : procédure et science du droit dans l'Irlande médiévale / Christophe Archan,... - Paris : De Boccard, 2007 (53-Bonchamp-lès-Laval : Impr. Barnéoud). - 1 vol. (III-469 p.) : couv. ill. ; 24 cm. - (Romanité et modernité du droit).
Texte remanié deThèse de doctoratHistoire du droitParis X - Nanterre2001. - Contient 3 versions du traité : "Les cinq chemins du jugement" = "Cóic conara fugill". - En appendice, choix de documents. Bibliogr. p. 415-434. Glossaire. Index. - DLE-20071005-49346. - 349.415 09 (21) . - ISBN 978-2-7018-0227-5 (br.) : 32 EUR.
Cóic conara fugill
Droit -- Irlande -- Histoire

BN 41124914 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-00393



Ardant, Philippe (1929-2007)
Institutions politiques et droit constitutionnel [Texte imprimé] / Philippe Ardant,... Bertrand Mathieu,... - 20e éd. - Paris : LGDJ-Lextenso éd., DL 2008 (46-Mercuès : Impr. France Quercy). - 1 vol. (610 p.) ; 20 cm. - (Manuel , ISSN 0990-3909).
Bibliogr. p. 9-10. Notes bibliogr. Index. - DLE-20081014-55127. - 342.440 4 (22) . - ISBN 978-2-275-03250-4 (br.) : 30 EUR. - EAN 9782275032504.
Droit constitutionnel -- France
Institutions politiques -- France
Institutions politiques comparées

BN 41354269 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-62222



Arestan, Philippe
Démarchage bancaire et financier et conseillers en investissements financiers [Texte imprimé] : aspects juridiques et pratiques / Philippe Arestan ; [préface de Philippe Marini]. - [3e éd. augmentée notamment des textes de transposition de la directive sur les marchés d'instruments financiers] - Paris : Revue "Banque" éd., impr. 2008 (12-Villefranche-de-Rouergue : Impr. Grapho 12). - 1 vol. (309 p.) : couv. ill. ; 24 cm. - (Droit fiscalité).

Titre de couverture : Démarchage bancaire et financier & conseillers en investissements financiers, CIF. -En appendice, choix de documents et adresses utiles. -Bibliogr. p. 285-289. Index. - DLE-20080527-28987. - 346.440 82 (22) . - ISBN 978-2-86325-514-8 (br.) : 55 EUR. - EAN 9782863255148.
Banques -- Droit -- France
Conseillers financiers -- France
Banques -- Service à la clientèle -- France

BN 41264447 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-39578




Les arrêts fondamentaux du droit du travail [Texte imprimé] : [relations individuelles] / sous la direction de Bernard Bossu. - Éd. Juin 2006 - Arras : Artois presses université, DL 2007 (62-Arras : Impr. Cardon). - 1 vol. (400 p.) ; 24 cm. - (Droit et sciences économiques).
DLE-20080117-2961. - 344.440 10264 (21) . - ISBN 978-2-84832-070-0 (br.) : 22 EUR. - EAN 9782848320700.
Droit du travail -- France -- Jurisprudence

BN 41185948 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-15287



Arteil, David (1977-....)
L'exécution du contrat par un non-contractant [Texte imprimé] / David Arteil. - Paris : LGDJ, cop. 2006 (85-Fontenay-le-Comte : Impr. Lussaud). - 1 vol. (482 p.) : couv. ill. ; 24 cm. - (Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers ; 17).
Texte remanié deThèse de doctoratDroitPoitiers2005. - Bibliogr. p. 435-469. Index. - DLE-20071115-56477. - 346.440 2 (21) . - ISBN 978-2-275-02763-0 (br.) : 45 EUR. - EAN 9782275027630.
Contrats -- France

BN 41143083 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-02491



ASMAE-Les Amis de Soeur Emmanuelle (France)
Petit guide juridique sur la protection de l'enfance [Texte imprimé] / [par l'] Asmae-Association Soeur Emmanuelle. - Paris : Éd. Fabert, cop. 2007 (92-Montrouge : Noao impr.) - 1 vol. (104 p.) : couv. ill. en coul. ; 21 cm. - (Droits de l'enfant).
Bibliogr. et webliogr. p. 103. - DLE-20080411-21606. - 346.013 5 (22) . - ISBN 978-2-84922-033-7 (br.) : 15 EUR. - EAN 9782849220337.
Enfants -- Statut juridique -- Guides, manuels, etc.

BN 41225942 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-33334



Assistance publique-Hôpitaux de Paris
Personnes vulnérables et domaine médical [Texte imprimé] : quels sont leurs droits ? / Assistance publique-Hôpitaux de Paris ; UNAPEI. - Paris : Assistance publique-Hôpitaux de Paris, DL 2007 (53-Lassay-lès-Châteaux : Impr. EMD). - 1 vol. (X-148 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm. - (Les guides de l'AP-HP , ISSN 1159-8891).
DLE-20080201-6059. - 346.440 13 (21) . - ISBN 978-2-912248-63-3 (br.) - EAN 9782912248633.
Médecine -- Droit -- France
Handicapés -- Statut juridique -- France

BN 41194239 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-22572



Assistance publique-Hôpitaux de Paris. Direction des affaires juridiques
L'activité libérale à l'AP-HP [Texte imprimé] : guide à l'usage des professionnels / [Assistance publique-Hôpitaux de Paris, Direction des affaires juridiques]. - Paris : Assistance publique-Hôpitaux de Paris, cop. 2007 (Paris : Graphi impr.) - 1 vol. (VII-38 p.) : ill., couv. ill. en coul. ; 24 cm. - (Les guides de l'AP-HP , ISSN 1159-8891).
Autre forme de titre : L'activité libérale à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris. -En appendice, choix de documents. - DLE-20080201-6130. - 344.440 41 (21) . - ISBN 2-912248-64-7 (br.) : h.c.
Hôpitaux publics -- Personnel médical -- Emploi secondaire -- France
Fonctionnaires -- Emploi dans le privé -- France

BN 41194390 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-17740



AssMat (Périodique)
Le guide des assistantes maternelles [Texte imprimé] : le statut / "L'AssMat" ; [sous la direction de Catherine Doublet]. - 11e éd. - Paris : Martin Media, 2008 (27-Evreux : Impr. Hérissey). - 1 vol. (702 p.) : ill. ; 15 cm.
En appendice, choix de textes législatifs. - Index. - DLE-20080609-32720. - 344.440 32712 (22) . - ISBN 978-2-35058-093-7 (br.) : 22 EUR.
Assistants maternels -- Statut juridique -- France -- Guides, manuels, etc.

BN 41275279 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-46116



Association des départements cyclables. France
Les aménagements cyclables [Texte imprimé] : aspects juridiques et organisationnels / par l'Association des départements cyclables. - Voiron : Territorial éd., 2008 (38-Bresson : Impr. des Deux-Ponts). - 1 vol. (118 p.) : couv. ill. en coul. ; 30 cm. - (Dossier d'experts).
Glossaire. - DLE-20080909-48207. - 343.440 942 (22) . - ISBN 978-2-35295-551-1 (br.) : 79 EUR.
Pistes cyclables -- Droit -- France

BN 41330053 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-56542



Association Henri Capitant
Principes contractuels communs [Texte imprimé] : projet de cadre commun de référence / [Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française ; Société de législation comparée] ; avant-propos de Bénédicte Fauvarque-Cosson et Denis Mazeaud ; introduction de Guillaume Wicker et Jean-Baptiste Racine ; [sous la coordination de Bénédicte Fauvarque-Cosson et Denis Mazeaud]. - Paris : Société de législation comparée, cop. 2008 (46-Mercuès : Impr. France Quercy). - 1 vol. (853 p.) : couv. ill. ; 24 cm. - (Droit privé comparé et européen , ISSN 1761-2632 ; volume 7).
DLE-20080317-15731. - 346.402 (22) . - ISBN 978-2-908199-62-8 (br.) : 38 EUR. - EAN 9782908199628.
Contrats (droit européen)

BN 41222570 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-30616



Association Henri Capitant
Terminologie contractuelle commune [Texte imprimé] : projet de cadre commun de référence / [Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française ; Société de législation comparée] ; avant-propos [et coordination] de Bénédicte Fauvarque-Cosson et Denis Mazeaud ; introduction de Aline Tenenbaum. - Paris : Société de législation comparée, DL 2008 (46-Mercuès : Impr. France Quercy). - 1 vol. (532 p.) : couv. ill. ; 24 cm. - (Droit privé comparé et européen ; volume 6).
DLE-20080226-12016. - 346.402 (22) . - ISBN 978-2-908199-61-1 (br.) : 30 EUR. - EAN 9782908199611.
Contrats (droit européen) -- Terminologie

BN 41210837 
notice au format Unimarc ISO-2709
08-22573



 
retour haut
 
   
© Bibliothèque nationale de France