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Cumulatif 2003

340. droit (page 8/27)
Ducasse, Marie (19..-.... ; juriste)
Jurisprudence sociale [Texte imprimé] : droit du travail / Marie Ducasse, Agnès Roset, Lysiane Tholy. - 4e éd. - Paris : Groupe "Revue fiduciaire", 2001 (93-Pantin : Impr. Vic services). - 1160 p. : couv. ill. ; 23 cm. - (Dictionnaire RF).
Index. - DLE-20031017-42591. - 344.440 10264 (21) . - ISBN 2-86521-560-1 (br.) : 129 EUR.
Droit du travail -- France -- Jurisprudence

BN 37717620 notice au format Unimarc ISO-2709
03-40851


Ducasse, Marie (19..-.... ; juriste)
Jurisprudence sociale [Texte imprimé] : droit du travail / Marie Ducasse, Agnès Roset, Lysiane Tholy. - 6e éd. - Paris : Groupe "Revue fiduciaire", 2003 (93-Pantin : Impr. Vic services). - 1342 p. ; 23 cm. - (Dictionnaire RF).
Index. - DLE-20030724-30478. - 344.440 10264 (21) . - ISBN 2-86521-692-6 (br.) : 129 EUR.
Droit du travail -- France -- Jurisprudence

BN 39030604 notice au format Unimarc ISO-2709
03-24726


Duchet-Nespoux, Joëlle
Le grand livre des syndics et syndicats de copropriétés [Texte imprimé] / Me Joëlle Duchet-Nespoux,... et Me Philippe Biard,... - Nouv. éd. ... mise à jour - Paris : De Vecchi, 2003 (impr. en Italie). - 341 p. : couv. ill. en coul. ; 24 cm.
La couv. porte en plus : "les statuts juridiques de la copropriété, la gestion comptable et financière, la profession de syndic... avec de nombreux modèles d'actes et les textes législatifs et règlementaires en vigueur". - En appendice, choix de documents. - DLE-20030214-5958. - 346.440 433 (21) . - ISBN 2-7328-0868-7 (br.) : 22,71 EUR.
Copropriété ( logement ) -- Droit -- France -- Guides, manuels, etc.
Syndics de copropriété -- France -- Guides, manuels, etc.

BN 38956060 notice au format Unimarc ISO-2709
03-04484


Duelz, Alain
Le droit du divorce [Texte imprimé] / Alain Duelz ; avec la collab. de Jean-Emmanuel Beernaert, Marina Blitz, Jean-Christophe Brouwers... [et al.]. - 3e éd. - Bruxelles ; [Paris] : De Boeck université, 2002 (impr. en Belgique). - 476 p. ; 24 cm. - (Droit actuel , 0779-4606).
Bibliogr. p. 451-453. Notes bibliogr. Index. - DLE-20030127-3082. - 346.493 0166 (21) . - ISBN 2-8041-4108-X (br.) : 79,50 EUR.
Divorce -- Droit -- Belgique

BN 38945312 notice au format Unimarc ISO-2709
03-04485


Dupeyroux, Jean-Jacques (1929-....)
Droit de la sécurité sociale [Texte imprimé] / Jean-Jacques Dupeyroux,... - 10e éd. / par Xavier Prétot,... - Paris : Dalloz, 2003 (42-Saint-Just-La-Pendue : Impr. Chirat). - VI-136 p. : graph. ; 24 cm. - (Mémentos Dalloz . Série Droit privé).
Index. - DLE-20030805-31846. - 344.440 2 (21) . - ISBN 2-247-05046-8 (br.) : 15 EUR.
Sécurité sociale -- Droit -- France -- Manuels d'enseignement supérieur

BN 39033527 notice au format Unimarc ISO-2709
03-26115


Duprez, Guillaume
Le procès aux prud'hommes [Texte imprimé] : guide à l'usage des salariés et des employeurs : dans quels cas y avoir recours ? / Guillaume Duprez. - Héricy : Éd. du Puits fleuri, 2003 (42-Saint-Just-la-Pendue : Impr. Chirat). - 175 p. : ill., couv. ill. ; 19 cm. - (Le conseiller juridique pour tous , 0414-6492 ; 159).
En appendice, choix de textes législatifs et réglementaires et choix de textes. - Glossaire. - DLE-20031007-39967. - 344.401 0269 (21) . - ISBN 2-86739-227-6 (br.) : 15 EUR.
Conseils de prud'hommes -- France -- Guides, manuels, etc.

BN 39067696 notice au format Unimarc ISO-2709
03-36094


Dupuy, Olivier
L'infirmier et son nouveau cadre de compétences [Texte imprimé] / Olivier Dupuy,... - Bordeaux : les Études hospitalières, 2003 (impr. en Espagne). - 153 p. ; 18 cm. - (Essentiel , 1631-9702).
Notes bibliogr. Index. - DLE-20031021-43110. - 344.440 414 (21) . - ISBN 2-912359-97-X (br.) : 17 EUR.
Soins infirmiers -- Droit -- France
Soins infirmiers -- Pratique -- France

BN 39077165 notice au format Unimarc ISO-2709
03-43454


Duquesne, François
Droit du travail [Texte imprimé] / François Duquesne. - 2e éd. - Paris : Gualino, 2003 (14-Bayeux : Impr. moderne). - 257 p. ; 24 cm. - (Fac universités . Mémentos).
Bibliogr. p. 251. Index. - DLE-20030808-32666. - 344.440 1 (21) . - ISBN 2-84200-658-5 (br.) : 20 EUR.
Droit du travail -- France -- Manuels d'enseignement supérieur

BN 39043066 notice au format Unimarc ISO-2709
03-27983


Dutheil de la Rochère, Jacqueline (1940-....)
Introduction au droit de l'Union européenne [Texte imprimé] / Jacqueline Dutheil de la Rochère,... - 3e éd. - Paris : Hachette, 2002 (27-Evreux : Impr. Herissey). - 159 p. ; 19 cm. - (Les fondamentaux ; 57).
Bibliogr. p. 158. Index. - DLE-20021231-53071. - 341.242 2 (21) . - ISBN 2-01-145342-9 (br.) : 9,45 EUR.
Droit européen -- Manuels d'enseignement supérieur

BN 38935691 notice au format Unimarc ISO-2709
03-00631


Dutrieux, Damien (1970-....)
Les concessions funéraires [Texte imprimé] / par Damien Dutrieux,... - Paris : Éd. MB formation, 2003 (14-Condé-sur-Noireau : Impr. Corlet). - 71 p. : ill., couv. ill. ; 21 cm. - (Collection Droit, mode d'emploi ; 10).
Bibliogr., 1 p. Notes bibliogr. Index. - DLE-20031023-43512. - 344.440 45 (21) . - ISBN 2-84641-055-0 (br.) : 10 EUR.
Concessions funéraires -- France
Sépulture -- Droit -- France

BN 39020867 notice au format Unimarc ISO-2709
03-43455


Dutrieux, Damien (1970-....)
La crémation [Texte imprimé] / par Damien Dutrieux. - Paris : Éd. MB formation, 2003 (14-Condé-sur-Noireau : Impr. Corlet). - 72 p. : ill., couv. ill. ; 21 cm. - (Collection Droit, mode d'emploi ; 13).
Bibliogr. p. 67-68. Index. - DLE-20031006-39857. - 344.440 45 (21) . - ISBN 2-84641-048-8 (br.) : 10 EUR.
Crémation -- Droit -- France -- Guides, manuels, etc.

BN 39067190 notice au format Unimarc ISO-2709
03-38675


Dutrieux, Damien (1970-....)
Les listes électorales [Texte imprimé] : formalités et procédures / par Damien Dutrieux,... - Voiron : Éd. de "La Lettre du cadre territorial", 2002 (38-Saint-Martin-d'Hères : Impr. Omni services). - 211 p. : ill., couv. ill. en coul. ; 30 cm. - (Dossier d'experts).
En appendice, textes législatifs. - Bibliogr. p. 209-210. - DLE-20021211-49828. - 342.440 75 (21) . - ISBN 2-84130-472-8 (br.) : 60 EUR.
Listes électorales -- France

BN 38934929 notice au format Unimarc ISO-2709
03-00632


Dutrieux, Damien (1970-....)
Le transport des corps et autres autorisations administratives post-mortem [Texte imprimé] / par Damien Dutrieux,... - Paris : Éd. MB formation, 2003 (14-Condé-sur-Noireau : Impr. Corlet). - 70 p. : ill., couv. ill. ; 21 cm. - (Collection Droit, mode d'emploi ; 18).
Bibliogr., 1 p. Notes bibliogr. Index. - DLE-20031106-46124. - 344.440 45 (21) . - ISBN 2-84641-054-2 (br.) : 10 EUR.
Morts -- Transport -- France
Cadavres (droit) -- France
Autorisations -- France

BN 39087080 notice au format Unimarc ISO-2709
03-43456


Dyens, Samuel
Droit public [Texte imprimé] : préparation au concours, adjoint administratif : catégorie C, filière administrative / Samuel Dyens, Éric Guérin. - Paris : Centre national de la fonction publique territoriale, 2003 (54-Nancy : Impr. Bialec). - 153 p. : couv. ill. ; 27 cm.
Notice réd. d'après la couv. - Bibliogr. p. 153. Webliogr. p. 153. - DLE-20030828-35032. - 342.44 (21) . - ISBN 2-84143-223-8 (br.) : 11 EUR.
Fonctionnaires locaux -- France -- Examens
Droit public -- France -- Examens, questions, etc.

BN 39050337 notice au format Unimarc ISO-2709
03-31148


Ecole nationale des greffes (Dijon)
La chambre de l'instruction [Texte imprimé] / École nationale des greffes. - Mis à jour en février 2002 / par Chantal Alix,... - Dijon : École nationale des greffes, 2002 (21-Dijon : Impr. de l'École nationale des greffes). - V-47 p. : couv. ill. ; 30 cm.
DLE-20021127-47204. - 345.440 72 (21) (Br.) : gratuit.
Chambre d'accusation -- France

BN 38935725 notice au format Unimarc ISO-2709
03-00633


Ecole nationale des greffes (Dijon)
Frais et dépens en matière civile [Texte imprimé] / École nationale des greffes ; cours réalisé par Erwan Michel,... - Mis à jour en octobre 2002 / par Laurent Marcel,... - Dijon : École nationale des greffes, 2003 (21-Dijon : Impr. École nationale des greffes). - VII-35-[8] p. ; 30 cm.
Bibliogr. p. 35. - DLE-20030403-13794. - 347.440 77 (21) (Br.) : gratuit.
Frais de justice -- France

BN 38980562 notice au format Unimarc ISO-2709
03-11611


Ecole nationale des greffes (Dijon)
Les régies d'avances et de recettes des secrétariats-greffes des juridictions civiles et pénales [Texte imprimé] / École nationale des greffes ; cours réd. par Chantal Giraud,... - Mis à jour en septembre 2002 / par Christine Ody - Dijon : École nationale des greffes, 2003 (21-Dijon : Impr. École nationale des greffes). - 148-2 p. ; 30 cm.
DLE-20030403-13796. - 347.440 16 (21) (Br.) : gratuit.
Régies d'avances et de recettes -- France
Secrétariats-greffes -- France -- Comptabilité

BN 38980568 notice au format Unimarc ISO-2709
03-11612


Ecole nationale des greffes (Dijon)
Le service général du greffe [Texte imprimé] / École nationale des greffes ; mis à jour par M. Marcel,... - Dijon : École nationale des greffes, 2002 (21-Dijon : Impr. École nationale des greffes). - V-32 p. ; 30 cm.
En appendice, choix de documents. - DLE-20030407-14087. - 347.440 16 (21) (Br.) : gratuit.
Secrétariats-greffes -- France

BN 38981594 notice au format Unimarc ISO-2709
03-11613


Ecole nationale des greffes (Dijon)
Les voies de recours en matière pénale [Texte imprimé] / École nationale des greffes. - Mis à jour en juin 2002 / par Monique Denizot,... - Dijon : École nationale des greffes, 2002 (21-Dijon : Impr. de l'École nationale des greffes). - V-47 p. : couv. ill. ; 30 cm.
DLE-20021127-47208. - 345.440 5 (21) (Br.) : gratuit.
Procédure pénale -- France
Voies de recours -- France

BN 38935818 notice au format Unimarc ISO-2709
03-00634


Editions Francis Lefebvre
Mémento pratique Francis Lefebvre droit des affaires 2003 [Texte imprimé] : contrats et droits de l'entreprise / [Éd. Francis Lefebvre] ; [réd. par Barthélémy Mercadal]. - 11e éd., à jour au 1er février 2003 - Levallois : F. Lefebvre, 2003 (27-Évreux : Impr. Hérissey). - 1367 p. ; 24 cm. - (Mémento pratique Francis Lefebvre).

Autre forme de titre : Contrats et droits de l'entreprise 2003. -Index. - DLE-20030416-15778. - 346.440 7 (21) . - ISBN 2-85115-546-6 (rel.) : 106 EUR.
Droit des affaires -- France

BN 38986309 notice au format Unimarc ISO-2709
03-11615


Editions Francis Lefebvre
Mémento pratique Francis Lefebvre Droit des affaires [Texte imprimé] : concurrence, consommation, 2003-2004 / [Éd. Francis Lefebvre]. - [Éd.] à jour au 1er février 2003 - Levallois : F. Lefebvre, 2003 (Paris : Impr. Jouve). - 1244 p. ; 24 cm. - (Mémento pratique Francis Lefebvre).

Autre forme de titre : Concurrence, consommation, 2003-2004. -Index. - DLE-20030411-15156. - 346.440 7 (21) . - ISBN 2-85115-544-X (rel.) : 96 EUR.
Concurrence -- Droit -- France
Consommateurs -- Protection -- Droit -- France

BN 38984614 notice au format Unimarc ISO-2709
03-11614


Editions Francis Lefebvre
Mémento pratique Francis Lefebvre fiscal 2003 [Texte imprimé]. - [Éd.] à jour au 8 février 2003 - Levallois : F. Lefebvre, 2002 (45-Malesherbes : Maury impr.) - 1405 p. ; 24 cm. - (Mémento pratique Francis Lefebvre).

Autre forme de titre : Fiscal 2003. -Index. - DLE-20030326-11698. - 343.440 4 (21) . - ISBN 2-85115-539-3 (rel.) : 92 EUR.
Droit fiscal -- France

BN 38975854 notice au format Unimarc ISO-2709
03-11616


Editions Francis Lefebvre
Mémento pratique Francis Lefebvre patrimoine 2003-2004 [Texte imprimé] : juridique, fiscal, financier / [Éditions Francis Lefebvre]. - [Éd.] à jour au 15 mars 2003 - Levallois : F. Lefebvre, 2003 (27-Évreux : Impr. Hérissey). - 1390 p. ; 24 cm. - (Mémento pratique Francis Lefebvre).

Autre forme de titre : Patrimoine 2003-2004. -En appendice, choix de documents. -Index. - DLE-20031015-42083. - 346.440 4 (21) . - ISBN 2-85115-545-8 (rel.) : 89 EUR.
Patrimoine -- France
Patrimoine -- Gestion -- France

BN 38998687 notice au format Unimarc ISO-2709
03-36095


Editions Francis Lefebvre
Mémento pratique Francis Lefebvre Professions libérales 2003-2004 [Texte imprimé] : juridique, fiscal, social, comptable / [Éd. Francis Lefebvre]. - [Éd.] mise à jour au 1er novembre 2002 - Levallois : F. Lefebvre, 2002 (Paris : Impr. Jouve). - 1207 p. ; 24 cm. - (Mémento pratique Francis Lefebvre).

Autre forme de titre : Professions libérales 2003-2004. -Index. - DLE-20030115-1781. - 344.440 1793 (21) . - ISBN 2-85115-527-X (rel.) : 72 EUR.
Professions libérales -- France -- Comptabilité
Professions libérales -- Droit -- France

BN 38940145 notice au format Unimarc ISO-2709
03-00635


Editions Francis Lefebvre
Mémento pratique Francis Lefebvre social 2003 [Texte imprimé] : droit du travail, sécurité sociale / [Éd. Francis Lefebvre]. - [Éd.] à jour au 8 février 2003 - Levallois : F. Lefebvre, 2003 (45-Malesherbes : Maury impr.) - 1375 p. ; 24 cm. - (Mémento pratique Francis Lefebvre).

Autre forme de titre : Social 2003. -Index. - DLE-20030325-11442. - 344.44 (21) . - ISBN 2-85115-540-7 (rel.) : 91 EUR.
Droit social -- France

BN 38975159 notice au format Unimarc ISO-2709
03-11617


Editions Francis Lefebvre
La pratique du salaire et de la paie 2004 [Texte imprimé] : bulletins de paie, cotisations, taxes, comptabilité, déclarations, modèles / Éd. Francis Lefebvre ; [avec la collab. de Christine Clérin]. - [Ed.] à jour au 15 septembre 2003 - Levallois : F. Lefebvre, 2003 (45-Malesherbes : Maury impr.) - 1053 p. ; 28 cm.
En appendice, choix de documents. - Index. - DLE-20031021-43011. - 344.440 121 (21) . - ISBN 2-85115-559-8 (rel.) : 104 EUR.
Salaires -- Droit -- France
Salaires -- Gestion -- France

BN 39076781 notice au format Unimarc ISO-2709
03-46621


Editions Francis Lefebvre
Relations entreprises-banques [Texte imprimé] / [Éditions Francis Lefebvre] ; [réd. par André Prüm, Pierre Leclercq, Régis Mourier]. - [Nouv. éd.], à jour au 31 mars 2003 - Levallois : F. Lefebvre, 2003 (86-Ligugé : Aubin impr.) - 619 p. ; 23 cm. - (Dossiers pratiques Francis Lefebvre , 1159-8700).
Index. - DLE-20031016-42119. - 346.440 82 (21) . - ISBN 2-85115-549-0 (br.) : 86 EUR.
Banques -- Droit -- France
Entreprises -- France -- Finances

BN 39020798 notice au format Unimarc ISO-2709
03-38676


Editions Francis Lefebvre
Royaume-Uni [Texte imprimé] : juridique, fiscal, social, comptable / [Éd. Francis Lefebvre]. - 3e éd. - Levallois : F. Lefebvre, 2003 (18-Saint-Germain-du-Puy : Impr. IFC). - 535 p. ; 24 cm. - (Dossiers internationaux Francis Lefebvre , 0222-3503).
En appendice, choix de textes. - Index. - DLE-20031117-47374. - 349.41 (21) . - ISBN 2-85115-543-1 (br.) : 71 EUR.
Comptabilité -- Droit -- Grande-Bretagne
Droit des affaires -- Grande-Bretagne
Droit fiscal -- Grande-Bretagne
Droit social -- Grande-Bretagne

BN 39020774 notice au format Unimarc ISO-2709
03-46622


Editions Francis Lefebvre
Sociétés commerciales de personnes [Texte imprimé] : traitement fiscal du résultat, cessions et transmissions de parts, transformations, restructurations... / [Éditions Francis Lefebvre] ; [réd. par Bruno Gouthière]. - [Nouv. éd.], à jour au 1er mai 2003 - Levallois : F. Lefebvre, 2003 (46-Cahors : Impr. France Quercy). - 568 p. ; 23 cm. - (Dossiers pratiques Francis Lefebvre , 1159-8700).
Index. - DLE-20031015-41887. - 346.440 682 (21) . - ISBN 2-85115-548-2 (br.) : 72 EUR.
Sociétés de personnes -- Impôts -- Droit -- France

BN 39020815 notice au format Unimarc ISO-2709
03-38677


Editions Prat
Agir en justice et régler vos litiges à l'amiable [Texte imprimé] / par l'équipe de rédaction des Éd. Prat ; sous la dir. de Patricia Gendrey,... - Nouv. éd. - Issy-les-Moulineaux : Prat, 2003 (01-Péronnas : Impr. SEPEC). - IX-308 p. ; 20 cm. - (Les guides pratiques pour tous : droits & démarches , 1272-4955).
La couv. porte en plus : "comment régler les litiges à l'amiable, à quel tribunal vous adresser, quand faire appel au médiateur, comment être indemnisé". - Index. - DLE-20030429-17394. - 347.44 (21) . - ISBN 2-85890-665-3 (br.) : 21,50 EUR.
Procédure ( droit) -- France
Transaction ( droit) -- France
Médiation -- France

BN 38990644 notice au format Unimarc ISO-2709
03-14892


Editions Prat
Automobilistes [Texte imprimé] : tous vos droits / par l'équipe de rédaction des Éd. Prat ; sous la dir. de Sylvie Peylaboud. - 2e éd., 2003 - Issy-les-Moulineaux : Prat, 2002 (01-Peronnas : SEPEC). - VII-188 p. ; 20 cm. - (Les guides pour tous : droits et démarches , 1272-4955).
La couv. porte en plus : "Nouvelle loi d'amnistie, retrait de points, suspension de permis, excès de vitesse, recours, alcool". - Index. - DLE-20030124-2954. - 343.440 944 (21) . - ISBN 2-85890-651-3 (br.) : 15,70 EUR.
Automobilistes -- Droits -- France -- Guides, manuels, etc.

BN 38944720 notice au format Unimarc ISO-2709
03-00636


Editions Prat
Le conseiller pratique du logement [Texte imprimé] / par l'équipe de rédaction des Éd. Prat ; sous la dir. de Isabelle Resmond-Michel,... - Éd. 2003 - Issy-les-Moulineaux : Prat, 2002 (01-Péronnas : Impr. SEPEC). - VIII-401 p. ; 20 cm. - (Les guides pour tous , 1272-4955).
La couv. porte en plus : "location, copropriété, vente, achat, financements". - En appendice, textes législatifs. - Index. - DLE-20030127-3037. - 346.440 434 (21) . - ISBN 2-85890-633-5 (br.) : 22 EUR.
Logement -- Droit -- France

BN 38945187 notice au format Unimarc ISO-2709
03-04486


Editions Prat
Le conseiller pratique du salarié [Texte imprimé] : vos droits et obligations, 35 heures, conditions de travail, licenciement, salaire, etc. / par l'équipe de rédaction des Éd. Prat ; avec la collab. de Brigitte Vert. - Nouv. éd. - Issy-les-Moulineaux : Prat, 2003 (impr. en Allemagne). - IX-781 p. ; 20 cm. - (Les guides pratiques pour tous : travail , [1272-4955]).
Index. - L'ouvrage porte par erreur : ISSN 0299-0458. - DLE-20030429-17366. - 344.440 1 (21) . - ISBN 2-85890-676-9 (br.) : 28 EUR.
Droit du travail -- France

BN 38990587 notice au format Unimarc ISO-2709
03-14893


Editions Prat
Le guide de toutes les formalités [Texte imprimé] / par l'équipe de rédaction des Éd. Prat ; avec la collab. de Sylvie Peylaboud. - Nouv. éd. - Issy-les-Moulineaux : Prat, 2003 (impr. en Allemagne). - XII-945 p. ; 20 cm. - (Les guides pratiques pour tous : droits & démarches , 1272-4955).
La couv. porte en plus : "vos droits & avantages" et "les innovations sociales, l'actualité fiscale, les coups de pouce à la consommation, les nouveaux droits des malades". - Index. - DLE-20030624-25395. - 349.44 (21) . - ISBN 2-85890-680-7 (br.) : 28 EUR.
Vie pratique -- France -- Guides, manuels, etc.

BN 39019616 notice au format Unimarc ISO-2709
03-19835


Editions Prat
Le guide juridique de l'animal de compagnie [Texte imprimé] / par l'équipe de rédaction des Éd. Prat ; sous la dir. de Isabelle Resmond-Michel,... - 2e éd. - Issy-les-Moulineaux : Prat, 2002 (01-Péronnas : Impr. SEPEC). - 198 p. ; 20 cm. - (Les guides juridiques pour tous : droits et démarches , 1272-4955).
La couv. porte en plus : "aboiements, pitbulls, tatouage, achat, responsabilité du propriétaire". - En appendice choix de documents et de textes législatifs. - Index. - DLE-20030124-2965. - 344.440 49 (21) . - ISBN 2-85890-652-1 (br.) : 15,70 EUR.
Animaux domestiques -- Droit -- France -- Guides, manuels, etc.
Animaux -- Protection -- Droit -- France -- Guides, manuels, etc.

BN 38944818 notice au format Unimarc ISO-2709
03-00637


Editions Prat
Modèles de lettres et contrats [Texte imprimé] : le guide pratique / par l'équipe de réd. des Éd. Prat ; avec la collab. de Agnès Chambraud. - [Issy-les-Moulineaux] : Prat éd., 2003 (Paris : Impr. Jouve). - 1 vol. ; 32 cm.
Publ. à mise à jour. - Index. - 346.440 22 (21) . - ISBN 2-85890-667-X (rel. mobile).
Contrats -- Formulaires
Droit civil -- France -- Formulaires

BN 39095138 notice au format Unimarc ISO-2709
03-40852



L'égalité entre femmes et hommes et la vie professionnelle [Texte imprimé] : le point sur les développements actuels en Europe : actes du colloque, 20 et 21 septembre 2002 / organisé par l'Association française des femmes juristes, AFFJ et European women lawyers association, EWLA ; avec les contributions de Nicole Ameline, Matilde Aragó Gassiot, Christine Baur... [et al.]. - Paris : Dalloz, 2003 (45-Malesherbes : Impr. Bookpole). - IX-307 p. ; 24 cm. - (Thèmes et commentaires : actes).
Textes en français, en anglais et en espagnol. - Notes bibliogr. - DLE-20030606-22801. - 344.401 133 (21) . - ISBN 2-247-05189-8 (br.) : 45 EUR.
Discrimination sexuelle dans l'emploi -- Évaluation -- Pays de l'Union européenne -- Congrès
Discrimination sexuelle dans l'emploi -- Droit -- Pays de l'Union européenne -- Congrès

BN 39009776 notice au format Unimarc ISO-2709
03-18714


Elman, Florence
L'agent commercial [Texte imprimé] : mode d'emploi / Florence Elman. - Héricy : Éd. du Puits fleuri, 2003 (42-Saint-Just-la-Pendue : Impr. Chirat). - 238 p. : ill., couv. ill. ; 19 cm. - (Le conseiller juridique pour tous , 0414-6492 ; 152).
DLE-20030923-37142. - 346.440 7023 (21) . - ISBN 2-86739-219-5 (br.) : 22 EUR.
Agents commerciaux -- Statut juridique -- France -- Guides, manuels, etc.

BN 39058147 notice au format Unimarc ISO-2709
03-46623



L'émergence de la société civile internationale, vers la privatisation du droit international ? [Texte imprimé] : actes du colloque des 2-3 mars 2001 / [organisé par le CEDIN Paris X-Nanterre] ; sous la dir. de Habib Gherari et Sandra Szurek. - Paris : Pédone, 2003 (21-Dijon-Quétigny : Impr. Darantière). - III-350 p. ; 21 cm. - (Cahiers internationaux / CEDIN Paris X ; 18).
Notes bibliogr. - DLE-20030618-24559. - 341 (21) . - ISBN 2-233-00424-8 (br.) : 30 EUR.
Société civile -- Congrès
Droit international -- Congrès
Organisations non gouvernementales -- Congrès

BN 39016114 notice au format Unimarc ISO-2709
03-23075



En finir avec la double peine [Texte imprimé] / ouvrage collectif coordonné par Michaël Faure. - Paris : l'Esprit frappeur, 2002 (impr. en Espagne). - 175 p. : ill., couv. ill. en coul. ; 17 cm. - (L'esprit frappeur ; 114).
La couv. porte en plus : "une peine point barre. Campagne nationale contre la double peine". - En appendice, choix de documents. - Bibliogr. p. 163-164. Filmogr. p. 163. - DLE-20030620-25097. - 342.440 82 (21) . - ISBN 2-84405-194-4 (br.) : 4 EUR.
Délinquants étrangers -- France
Double peine -- France

BN 38967052 notice au format Unimarc ISO-2709
03-27984



L'enfant & sa famille [Texte imprimé] : autorité parentale, commerce, divorce, droit international, éducation, enlèvement d'enfant, filiation, fiscalité, grands-parents, obligations alimentaires, successions, violence familiale / [sous la dir. de Jérôme Casey]. - Éd. 2003 - Paris : Éd. du Juris-classeur, 2003 (61-Lonrai : Normandie roto impr.) - XVI-1081 p. : couv. ill. ; 24 cm. - (Juris compact).

Autre forme de titre : L'enfant et sa famille. -La couv. porte en plus : "questions-réponses". -Notes bibliogr. Index. - DLE-20030603-22303. - 346.440 17 (21) . - ISBN 2-7110-0096-6 (rel.) : 54 EUR : 354,22 F.
Parents et enfants (droit) -- France

BN 38985711 notice au format Unimarc ISO-2709
03-11618


Entreprise médicale (Périodique)
Lexique juridique à destination du médecin généraliste employeur [Texte imprimé] / par "L'Entreprise médicale" ; [réd. par] Cédric Garnier,... - Nanterre (3 bis rue du Dr Foucault, 92000 ) : "L'Entreprise médicale", 2002 (92-Boulogne : Impr. Design). - 34 p. ; 22 cm.
DLE-20030306-8511. (Br.).

BN 38966087 notice au format Unimarc ISO-2709
03-07997


Entreprise médicale (Périodique)
Questions-réponses sur l'exercice professionnel du médecin généraliste [Texte imprimé] / l'Entreprise médicale ; [publ. par Sanofi-Synthélabo]. - Nanterre : "l'Entreprise médicale", 2002 (92-Boulogne-Billancourt : Impr. Design). - 251 p. ; 22 cm.
DLE-20030306-8500. - 344.440 41 (21) (Br.) : h.c.
Médecine -- Droit -- France

BN 38966057 notice au format Unimarc ISO-2709
03-23076


Entretiens de Provence (2000 ; Bonnieux, Vaucluse)
Le juge dans la société contemporaine [Texte imprimé] / les Entretiens de Provence, [août 2000, Bonnieux] ; à l'initiative de Robert Badinter et Stephen Breyer ; avec Robert Badinter,... Stephen Breyer,... Antonio Cassese,... [et al.]. - Paris : Publications de la Sorbonne : Fayard, 2003 (72-La Flèche : Impr. Brodard et Taupin). - 379 p. ; 24 cm. - (Collection Droit économique ; 3).

Autre forme de titre : Les Entretiens de Provence. - DLE-20030429-17476. - 340.115 (21) . - ISBN 2-213-61441-5 (br.) : 23 EUR.
Pouvoir judiciaire -- Congrès
Juges -- Congrès
Droit -- Aspect social -- Congrès

BN 38990850 notice au format Unimarc ISO-2709
03-14894



L'épreuve écrite juridique 2002-2003 [Texte imprimé] : annales corrigées 2002 et exercices de préparation avec corrigés 2002-2003 donnés à l'IEJ de Paris II. - Paris : Montchrestien, 2003 (46-Cahors : Impr. France-Quercy). - 153 p. : couv. ill. ; 21 cm. - (Préparation au CRFPA).
IEJ = Institut d'études judiciaires. CRFPA = Centre régional de formation professionnelle d'avocats. - DLE-20030718-29415. - 340.076 (21) . - ISBN 2-7076-1374-6 (br.) : 20 EUR.
Université Panthéon-Assas ( Paris). Institut d'études judiciaires -- Examens d'entrée
Droit -- Examens, questions, etc.

BN 39030741 notice au format Unimarc ISO-2709
03-24727



L'équité dans le jugement [Texte imprimé] : actes du colloque, Montpellier, 3 et 4 novembre 2000 / organisé par le CERCOP ; sous la dir. de Marie-Luce Pavia. - Paris ; Budapest ; Torino : l'Harmattan, 2003 (14-Condé-sur-Noireau : Impr. Corlet). - 216 p. ; 22 cm. - (Logiques juridiques).
CERCOP = Centre d'études et de recherches comparatives constitutionnelles et politiques. - DLE-20030530-21560. - 346.004 (21) . - ISBN 2-7475-4387-0 (br.) : 19 EUR.
Équité -- Congrès

BN 39005854 notice au format Unimarc ISO-2709
03-17294



Essais sur le tragique et la rationalité pénale [Texte imprimé] / Christian Debuyst, Françoise Digneffe, Dan Kaminski... [et al.]. - Bruxelles ; [Paris] : De Boeck, 2002 (impr. en Belgique). - 137 p. ; 24 cm. - (Perspectives criminologiques).
Notes bibliogr. - DLE-20030128-3152. - 345.001 (21) . - ISBN 2-8041-4104-7 (br.) : 24 EUR.
Droit pénal -- Philosophie
Psychologie criminelle

BN 38945655 notice au format Unimarc ISO-2709
03-04487


Ethique & liberté (France ; Périodique))
Liberté d'accès aux documents administratifs [Texte imprimé] : comment utiliser la loi / [Éthique et liberté]. - Paris (7 rue Jules-César, 75012 ) : "Éthique et liberté", [2003] (94-Villeneuve-le-Roi : Impr. Thêta graph.) - 111 p. : ill. ; 24 cm.
En appendice, textes législatifs. - Webliogr. p. 99-102. Glossaire. - DLE-20030711-28681. - 342.440 662 (21) (Br.).
Information des administrés -- France

BN 39030625 notice au format Unimarc ISO-2709
03-21009


Eudier, Frédérique
Droit de la famille [Texte imprimé] / Frédérique Eudier,... - 2e éd. à jour au 1er mars 2003 - Paris : A. Colin, 2003 (42-Saint-Just-la-Pendue : Impr. Chirat). - VI-421 p. : couv. ill. en coul. ; 19 cm. - (Compact . Droit).
En appendice, choix de documents. - Bibliogr. p. 403. Index. - DLE-20030512-18948. - 346.440 15 (21) . - ISBN 2-247-04295-3 (br.) : 19 EUR.
Famille -- Droit -- France -- Manuels d'enseignement supérieur

BN 38995649 notice au format Unimarc ISO-2709
03-14895


Evin, Claude (1949-....)
Petit dictionnaire des droits des malades [Texte imprimé] / Claude Évin. - 2e éd. - Paris : Éd. du Seuil, 2003 (61-Lonrai : Normandie roto impr.) - 316 p. : couv. ill. ; 22 cm.
En appendice, choix de documents. - Bibliogr. p. 309-310. Index. - DLE-20030227-7525. - 344.440 41 (21) . - ISBN 2-02-058861-7 (br.) : 15 EUR.
Malades -- Droits -- France -- Dictionnaires
Hospitalisés -- Droits -- France -- Dictionnaires
Droit à la santé -- France -- Dictionnaires

BN 38962393 notice au format Unimarc ISO-2709
03-07998
 
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