La Cour suprême des États-Unis [Texte imprimé] : pouvoirs et évolution historique / [textes réunis et présentés par] Christian Lerat,... - 7e éd. - Pessac
: Presses universitaires de Bordeaux, 2003 (31-Toulouse : Impr. Paragraphic). - 328 p. : couv. ill. ; 24 cm. - (Images).
Textes en français et en anglais. - Bibliogr. p. 319-322. - DLE-20030327-11974. - 347.732 6 (21) . - ISBN 2-86781-067-1 (br.)
: 15,24 EUR.
États-Unis . Supreme Court -- Histoire
Justice -- Administration -- États-Unis -- Histoire
Pouvoir judiciaire -- États-Unis -- Histoire
BN 38976545 
03-11606
Courbe, Patrick
Les biens [Texte imprimé] : droit civil / Patrick Courbe,... - 2e éd. - Paris : Dalloz, 2003 (42-Saint-Just-la-Pendue : Impr. Chirat).
- VI-119 p. : couv. ill. ; 24 cm. - (Mémentos Dalloz
. Série Droit privé).
Index. - DLE-20031014-41708. - 346.440 4 (21) . - ISBN 2-247-05135-9 (br.) : 15 EUR.
Biens (droit) -- France -- Manuels d'enseignement supérieur
BN 39072699
03-36086
Courbe, Patrick
Droit civil [Texte imprimé] : les personnes, la famille, les incapacités / Patrick Courbe,... - 4e éd. - Paris : Dalloz, 2003 (42-Saint-Just-la-Pendue
: Impr. Chirat). - VII-236 p. ; 24 cm. - (Mémentos Dalloz
. Série Droit privé).
Index. - DLE-20030311-9068. - 346.440 1 (21) . - ISBN 2-247-05095-6 (br.) : 15 EUR.
Personnes ( droit) -- France -- Manuels d'enseignement supérieur
Famille -- Droit -- France -- Manuels d'enseignement supérieur
Incapacité ( droit) -- France -- Manuels d'enseignement supérieur
BN 38967888
03-07988
Courbe, Patrick
Droit de la famille [Texte imprimé] / Patrick Courbe,... - 3e éd. - Paris : A. Colin, 2003 (Paris : Impr. Jouve). - VI-458 p. ; 24 cm. - (Collection U
. Série Droit privé).
Bibliogr., 1 p. Index. - DLE-20030326-11771. - 346.440 15 (21) . - ISBN 2-247-04743-2 (br.) : 29 EUR.
Famille -- Droit -- France -- Manuels d'enseignement supérieur
BN 38976023
03-11607
Courbe, Patrick
Droit international privé [Texte imprimé] / Patrick Courbe,... - 2e éd. - Paris : A. Colin, 2003 (42-Saint-Just-la-Pendue : Impr. Chirat). - 388 p.
: couv. ill. ; 19 cm. - (Compact
. Droit).
Bibliogr. p. 373. Index. - DLE-20030512-18977. - 340.9 (21) . - ISBN 2-247-04805-6 (br.) : 19 EUR.
Droit international privé -- Manuels d'enseignement supérieur
BN 38995787
03-14886
Courbe, Patrick
Introduction générale au droit [Texte imprimé] / Patrick Courbe,... - 8e éd. - Paris : Dalloz, 2003 (42-Saint-Just-la-Pendue : Impr. Chirat). - VI-152 p.
: ill., couv. ill. ; 24 cm. - (Mémentos Dalloz
. Série Droit privé).
Index. - DLE-20031002-39163. - 349.44 (21) . - ISBN 2-247-05101-4 (br.) : 15 EUR.
Droit -- France -- Manuels d'enseignement supérieur
BN 39057101
03-36087
Courtois-Champenois, Estelle
Le droit du travail américain, un droit de l'entreprise [Texte imprimé] : contribution à l'étude comparée du droit du travail français et américain / Estelle Courtois-Champenois
; [publ. par la] Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, Centre de droit social ; préf., Daniel Berra,...
- Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2002 (13-Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille).
- 613 p. ; 25 cm. - (Collection Droit social).
Texte remanié de : Th. doct. : Droit : Aix-Marseille 3 : 2001. - En appendice, choix de documents en anglais. - Bibliogr.
p. 525-583. Index. - DLE-20030401-13073. - 344.730 1 (21) . - ISBN 2-7314-0316-0 (br.) : 39 EUR.
Droit du travail -- États-Unis
Relations industrielles -- États-Unis
BN 38951206
03-04469
Cozian, Maurice
Droit des sociétés [Texte imprimé] / M. Cozian,... A. Viandier,... F. Deboissy,... - 16e éd. - Paris : Litec, 2003 (61-Lonrai : Normandie roto
impr.) - X-749 p. ; 24 cm. - (Manuels).
Notes bibliogr. Index. - DLE-20031030-44728. - 346.440 66 (21) . - ISBN 2-7110-0311-6 (br.) : 39 EUR.
Sociétés -- Droit -- France -- Manuels d'enseignement supérieur
BN 39056910
03-43446
Le créancier & le recouvrement de sa créance [Texte imprimé] : recouvrement amiable ou judiciaire, délais, recours et contestations, biens et créances insaisissables,
garanties et sûretés.... / [sous la dir. de Bernard Menut]. - Éd. 2003 - Paris : Juris-classeur, 2002 (37-Tours : Mame impr.)
- XVI-739 p. : couv. ill. ; 24 cm. - (Juris compact).
Autre forme de titre : Le créancier et le recouvrement de sa créance. -Notes bibliogr. Index. - DLE-20030124-2961. - 346.440 77 (21) . - ISBN 2-7110-0098-2
(rel.) : 54 EUR : 354,21 F.
Créances -- Recouvrement -- Droit -- France
BN 38944789
03-00621
Crocq, Jean-Christophe
Le guide des infractions [Texte imprimé] : crimes, délits, contraventions, poursuites pénales, droits des victimes / Jean-Christophe Crocq,... - 5e
éd. - Paris : Dalloz, 2003 (61-Lonrai : Normandie roto impr.) - LXI-1038 p. ; 18 cm. - (Guides Dalloz).
Index. - DLE-20030512-18853. - 345.440 2 (21) . - ISBN 2-247-05237-1 (br.) : 36 EUR.
Infractions -- France
Poursuites judiciaires -- France
BN 38995358
03-14887
Croze, Hervé
Procédure civile [Texte imprimé] : manuel pédagogique et pratique / Hervé Croze,... , Christian Morel,... , Olivier Fradin,... - 2e éd.
- Paris : Litec, 2003 (61-Lonrai : Normandie roto impr.) - XII-432 p. : couv. ill. ; 24 cm. - (Objectif Droit).
Index. - DLE-20030603-22235. - 347.440 5 (21) . - ISBN 2-7110-0218-7 (br.) : 22 EUR : 144,31 F.
Procédure civile -- France -- Manuels d'enseignement supérieur
BN 39000596
03-17292
Cucchiarini, Christian
L'entreprise générale de bâtiment et travaux publics [Texte imprimé] : organisation et fonctionnement, missions et responsabilités / Christian Cucchiarini, Xavier Besançon [i.e
Bezançon] et José-Michael Chenu. - Paris : le Moniteur, 2003 (53-Mayenne : Impr. Jouve). - 210 p. ; 26 cm. - (Guides juridiques
: construction).
En appendice, choix de documents. - Index. - DLE-20030613-23821. - 343.440 7869 (21) . - ISBN 2-281-12405-3 (br.) : 50 EUR.
Entrepreneurs -- France
Construction -- Industrie -- Droit -- France
Coordonnateurs de travaux -- France
BN 39013002
03-23068
Daadouch, Christophe (1967-....)
L'autorité parentale [Texte imprimé] / par Christophe Daadouch. - Paris : Éd. MB formation, 2003 (14-Condé-sur-Noireau : Impr. Corlet). - 96 p.
: ill., couv. ill. ; 21 cm. - (Collection Droit, mode d'emploi
; 14).
Bibliogr., 1 p. Index. - DLE-20031006-39853. - 346.440 17 (21) . - ISBN 2-84641-058-5 (br.) : 12 EUR.
Parents et enfants (droit) -- France -- Guides, manuels, etc.
BN 39067178
03-38672
Daadouch, Christophe (1967-....)
Le droit de la nationalité [Texte imprimé] / par Christophe Daadouch,... - Paris : MB éd., 2002 (14-Condé-sur-Noireau : Impr. Corlet). - 67 p. ; 21
cm. - (Droit, mode d'emploi
; 3).
Bibliogr. p. 64. Index. - DLE-20030312-9436. - 342.440 83 (21) . - ISBN 2-84641-038-0 (br.) : 10 EUR.
Nationalité -- France
BN 38968957
03-07989
Daadouch, Christophe (1967-....)
Le droit des étrangers [Texte imprimé] / par Christophe Daadouch,... - Paris : MB éd., 2002 (14-Condé-sur-Noireau : Impr. Corlet). - 73 p. ; 21
cm. - (Droit, mode d'emploi
; 1).
Bibliogr. p. 69. Index. - DLE-20030312-9441. - 342.440 83 (21) . - ISBN 2-84641-039-9 (br.) : 11 EUR.
Étrangers (droit) -- France
BN 38968972
03-07990
Dantonel-Cor, Nadine
Droit des collectivités territoriales [Texte imprimé] / Nadine Dantonel-Cor,... - [Rosny-sous-Bois] : Bréal, 2003 (58-Clamecy : Impr. Laballery). - 272 p. ; 21
cm. - (Lexifac
. Droit).
La couv. porte en plus : "1er 2e cycles". - DLE-20030730-31114. - 342.440 9 (21) . - ISBN 2-74950-165-2 (br.) : 13 EUR.
Administration locale -- Droit -- France
BN 39038960
03-24723
Daste, Adeline
Divorce [Texte imprimé] : séparations de corps et de fait : conditions, procédure, conséquences, contentieux de l'après-divorce /
Adeline Daste, Aude Morgen-Guillemin. - 17e éd. - Paris : Delmas, 2003 (25-Baume-les-Dames : Impr. IME). - 391 p. ; 25 cm.
- (Encyclopédie Delmas
, 0750-3431).
La couv. porte en plus : "retrouvez et téléchargez sur www.editions-delmas.com tous les modèles types". - En appendice, choix
de documents et de textes législatifs. - Bibliogr. p. 382-383. Index. - DLE-20030512-18864. - 346.440 166 (21) . - ISBN 2-247-05304-1
(br.) : 29 EUR.
Divorce -- Droit -- France
BN 38995374
03-14888
Daury-Fauveau, Morgane
La responsabilité pénale du médecin [Texte imprimé] : les principales infractions contre les personnes / Morgane Daury-Fauveau. - Bordeaux : les Études hospitalières,
2003 (impr. en Espagne). - 93 p. ; 18 cm. - (Essentiel
, 1631-9702).
En appendice, textes réglementaires et juridiques. - Notes bibliogr. - DLE-20031021-43100. - 344.440 4121 (21) . - ISBN 2-912359-98-8
(br.) : 15 EUR.
Infractions contre la personne -- France
Médecins -- Responsabilité professionnelle -- France
BN 39077110
03-43447
Dauvergne, Géraldine
L'assistante maternelle [Texte imprimé] : guide à l'usage des professionnelles et des parents employeurs : accès à la profession, contrat, rémunération,
responsabilité / Géraldine Dauvergne. - Héricy : Éd. du Puits fleuri, 2003 (42-Saint-Just-la-Pendue : Impr. Chirat). - 172
p. : ill, couv. ill. ; 19 cm. - (Le conseiller juridique pour tous
, 0414-6492
; 143).
En appendice, choix de documents. - Index. - DLE-20030217-6259. - 344.440 32712 (21) . - ISBN 2-86739-210-1 (br.) : 15 EUR.
Assistantes maternelles -- Statut juridique -- France -- Guides, manuels, etc.
BN 38956963
03-04470
David Beauregard-Berthier, Odile de
Droit administratif des biens [Texte imprimé] / Odile de David Beauregard-Berthier. - 3e éd. - Paris : Gualino, 2003 (14-Bayeux : Impr. moderne de Bayeux).
- 228 p. : couv. ill. ; 24 cm. - (Fac Universités
. Série Mémentos).
Bibliogr. p. 225-226. Notes bibliogr. Table de jurisprudence. Index. - DLE-20031003-39492. - 343.440 2 (21) . - ISBN 2-84200-605-4
(br.) : 20 EUR.
Domaine public -- France -- Manuels d'enseignement supérieur
Expropriation -- France -- Manuels d'enseignement supérieur
Travaux publics -- Droit -- France -- Manuels d'enseignement supérieur
BN 39065900
03-36088
David, René (1906-....)
Les grands systèmes de droit contemporains [Texte imprimé] / René David, Camille Jauffret-Spinosi,... - 11e éd. - Paris : Dalloz, 2002 (Paris : Impr. Jouve). - VII-553
p. ; 22 cm. - (Précis Dalloz
: droit privé).
En appendice, choix de documents. - Bibliogr. p. 469-498. Webliogr. p. 499-534. Index. - DLE-20030106-457. - 340.2 (21) .
- ISBN 2-247-02848-9 (br.) : 40 EUR.
Droit -- 20e siècle -- Études comparatives
Droit comparé
BN 38938552
03-00622
Davidovitch, Aline
QCM et QRC de droit public [Texte imprimé] : catégorie B et A : épreuves, Deug droit, et AES, IEP, questionnaires à choix multiples, questions à réponse
courte, réponses et corrigés détaillés / Aline Davidovitch, Jean-Julien de La Hamonnais,... - Paris : Vuibert, 2003 (impr.
en Belgique). - 255 p. ; 24 cm. - ([Collection concours]
. Série Concours administratifs
; 61).
Index. - Collection Concours, ISSN 1285-2953. - DLE-20030729-30884. - 342.440 076 (21) . - ISBN 2-7117-9788-0 (br.) : 20 EUR.
Droit public -- France -- Problèmes et exercices
Fonction publique -- Concours -- France -- Problèmes et exercices
BN 39038084
03-33592
De la place de la coutume dans l'ordre juridique haïtien [Texte imprimé] : bilan et perspectives à la lumière du droit comparé : actes du colloque des 29 et 30 novembre 2001, [Port-au-Prince]
/ [organisé par l'Université de Savoie ; l'Université d'État d'Haïti ; l'Université de Grenoble II, et al.] ; [sous la dir.
de Gilles Paisant]. - Grenoble : Presses universitaires de Grenoble, 2002 (21-Dijon-Quétigny : Impr. Darantière). - 221 p.
: couv. ill. en coul. ; 24 cm.
Notes bibliogr. - DLE-20030122-2711. - 340.509 7294 (21) . - ISBN 2-7061-1097-X (br.) : 25 EUR.
Droit coutumier -- Haïti -- Congrès
Culture juridique -- Haïti -- Congrès
BN 38943575
03-00623
De particulier à particulier (Périodique)
Savoir acheter [Texte imprimé] / "De particulier à particulier" ; coordonné par Jean-Michel Guérin ; avec la collab. de Valérie Samsel.
- 3e éd. - Paris : Éd. d'Organisation : "De particulier à particulier", 2002 (Paris : Impr. Jouve). - XVI-311 p. : ill., couv.
ill. en coul. ; 22 cm. - (Les guides "De particulier à particulier").
La couv. porte en plus : "toutes les informations et les conseil pratiques". - En appendice, choix de textes législatifs.
- Glossaire. Index. - DLE-20030225-7121. - 346.440 4362 (21) . - ISBN 2-7081-2820-5 (br.) : 14 EUR.
Propriété -- Acquisition -- Droit -- France -- Guides, manuels, etc.
Habitations -- Achat -- Droit -- France -- Guides, manuels, etc.
BN 38974726
03-07991
Debard, Thierry
Dictionnaire du droit de l'Union européenne [Texte imprimé] / Thierry Debard,... Bernadette Le Baut-Ferrarèse,... Cyril Nourissat,... - Paris : Ellipses, 2002 (53-Bonchamp-lès-Laval
: Impr. Barnéoud). - 223 p. ; 24 cm. - (Dictionnaires de droit).
Bibliogr. p. 215-216. Webliogr. p. 217. Notes bibliogr. Index. - DLE-20030307-8759. - 341.242 203 (21) . - ISBN 2-7298-1160-5
(br.) : 19 EUR.
Droit européen -- Dictionnaires
BN 38950182
03-04471
Debilly, Catherine
Législation sociale [Texte imprimé] : préparation au concours, rédacteur territorial : catégorie B, filière administrative / Catherine Debilly.
- Paris : Centre national de la fonction publique territoriale, 2003 (54-Nancy : Impr. Bialec). - 203 p. : couv. ill. ; 27
cm.
Notice réd. d'après la couv. - DLE-20030827-34968. - 344.44 (21) . - ISBN 2-84143-239-4 (br.) : 15 EUR.
Fonctionnaires locaux -- France -- Examens
Droit social -- France -- Examens, questions, etc.
BN 39050033
03-31146
Del Sol, Marion
L'entreprise face aux risques professionnels [Texte imprimé] / Marion Del Sol. - Rueil-Malmaison : Éd. Liaisons, 2003 (Paris : Impr. Jouve). - 171 p. : couv. ill. ; 24
cm. - (Liaisons sociales).
DLE-20030718-29522. - 344.440 465 (21) . - ISBN 2-87880-535-6 (br.) : 24 EUR.
Sécurité du travail -- Droit -- France
Hygiène du travail -- Droit -- France
BN 39033289
03-24724
Delamotte, Yves
Le droit du travail en pratique [Texte imprimé] / ouvrage initié par Yves Delamotte,... - 15e éd., mise à jour au 15 juillet 2002 / Daniel Marchand,... -
Paris : Éd. d'Organisation, 2002 (42-Saint-Just-la-Pendue : Impr. Chirat). - 418 p. ; 24 cm. - (Les références).
En appendice, choix de documents. - Bibliogr. p. 411-412. Index. - DLE-20030212-5591. - 344.440 1 (21) . - ISBN 2-7081-2788-8
(br.) : 33 EUR.
Droit du travail -- France
BN 38954730
03-04472
Delannay, Arnaud
L'accueil des gens du voyage [Texte imprimé] / par Arnaud Delannay,... - [Nouv. éd.]. - Voiron : Éd. de "La Lettre du cadre territorial", 2003 (38-Voiron
: Impr. Arts graphiques de Chartreuse). - 126 p. : ill., couv. ill. en coul. ; 30 cm. - (Dossier d'experts).
En appendice, choix de documents. - DLE-20030801-31479. - 346.440 13 (21) (br.) : 60 EUR.
Nomades -- Stationnement -- Droit -- France
Nomades -- Statut juridique -- France
BN 39040360
03-33593
Delebecque, Philippe
Contrat et quasi-contrat [Texte imprimé] / Philippe Delebecque,... Frédéric-Jérôme Pansier,... - 3e éd. - Paris : Litec, 2003 (Paris : Jouve impr.)
- IX-382 p. : couv. ill. ; 24 cm. - (Droit des obligations
). (Droit des obligations
; 1) (Objectif droit
, 1284-828X).
Bibliogr., 1 p. Index. - DLE-20031112-46585. - 346.440 2 (21) . - ISBN 2-7110-0293-4 (br.) : 23 EUR.
Contrats -- France -- Manuels d'enseignement supérieur
BN 39086024
03-43448
Delebecque, Philippe
Responsabilité civile, délit et quasi-délit [Texte imprimé] / Philippe Delebecque,... Frédéric-Jérôme Pansier,... - 2e éd. - Paris : Litec, 2003 (85-Fontenay-le-Comte
: Impr. Lussaud). - XIII-245 p. : couv. ill. ; 24 cm. - (Droit des obligations
). (Droit des obligations
; 2) (Objectif droit).
Bibliogr., 1 p. - DLE-20031112-46625. - 346.03 (21) . - ISBN 2-7110-0292-6 (br.) : 21 EUR.
Responsabilité civile -- France
BN 39085677
03-43449
Délégation de service public [Texte imprimé] : [passation, clauses, contrôles, litiges] / [Bertrand Boisseau, Christophe Cabanes, Jean-Pierre Gohon, et
al.] ; [sous la dir. de Laurent Richer]. - Paris : le Moniteur, 2003 (53-Mayenne : Impr. Jouve). - 1 vol. ; 29 cm. - (Collection Moniteur référence).
Publ. à mise à jour. - 343.440 9 (21) . - ISBN 2-281-12421-5 (rel. mobile) : 170 EUR.
Délégations de service public -- France
BN 39051014
03-27979
Delfosse-Cicile, Marie-Laure
Le lien parental [Texte imprimé] / Marie-Laure Delfosse-Cicile ; préf. de François Terré. - Paris : Éd. Panthéon-Assas : diff. LGDJ, 2003
(05-Gap : Louis-Jean impr.) - 634 p. ; 24 cm. - (Droit privé
, 1293-2647).
Th. doct. : Droit : Paris 2 : 2001. - Notice réd. d'après la couv. - Bibliogr. p. 571-615. Index. - DLE-20030620-25111. -
346.440 17 (21) . - ISBN 2-913397-42-5 (br.) : 27 EUR.
Parents et enfants (droit) -- France
Rôle parental -- France
BN 39018164
03-21006
Delmas, Alain (1960-....)
Le guide juridique de la plongée [Texte imprimé] / Alain Delmas, Laurence Véziat. - [Nouv. éd.]. - Montferrier-sur-Lez (175 chemin de Fescau, 34980 ) : IFP
Sports, 2003 (34-Saint-Gely-du-Fesc : Imp'act impr.) - 446 p. : graph., couv. ill. ; 19 cm.
La couv. porte en plus : "tous les aspects juridiques relatifs à la plongée, aux centres, aux plongeurs". - En appendice,
choix de documents. - Index. - DLE-20030219-6481. - 344.440 99 (21) + 797.230 944 (21) . - ISBN 2-9503919-2-3 (br.) : 30
EUR.
Plongée sous-marine -- Droit -- France
BN 38957964
03-04473
Delot, Druon
La fiscalité personnelle des dirigeants d'entreprise [Texte imprimé] / Druon Delot. - Paris : LGDJ, 2003 (14-Condé-sur-Noireau : Impr. Corlet). - 264 p. ; 21 cm. - (Systèmes
: fiscalité).
Bibliogr. p. 255-262. Index. - DLE-20030925-38034. - 346.440 6642 (21) . - ISBN 2-275-02360-7 (br.) : 18,50 EUR.
Chefs d'entreprise -- Impôts -- Droit -- France
BN 39060804
03-36089
Delot, Druon
La responsabilité fiscale des dirigeants d'entreprise [Texte imprimé] / Druon Delot. - Paris : LGDJ, 2003 (14-Condé-sur-Noireau : Corlet impr.) - 237 p. ; 21 cm. - (Systèmes
: fiscalité).
Bibliogr. p. 227-234. Index. - DLE-20030213-5849. - 346.440 31 (21) . - ISBN 2-275-02217-1 (br.) : 18,50 EUR.
Employeurs -- Responsabilité -- France
Entreprises -- Impôts -- Droit -- France
Fraude fiscale -- France
Impôt -- Administration et procédure -- France
BN 38955651
03-04474
Delozière-Le Fur, Anne-Valérie (1973-....)
La compensation dite multilatérale [Texte imprimé] / Anne-Valérie Delozière-Le Fur ; [publ. par l'] Université Panthéon-Assas Paris II. - Paris : Éd. Panthéon-Assas
: diff. LGDJ, 2003 (05-Gap : Louis-Jean impr.) - 398 p. ; 24 cm. - (Droit privé
, 1293-2647).
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Compensation -- France
Paiement -- France
Débiteur et créancier -- France
BN 39026310
03-21007
Deltombe, Véronique
Droit [Texte imprimé] : documents et méthodes : BTS deuxième année : livre du professeur / Véronique Deltombe, Pascal Simonet,
Nicole Trotemann. - Paris : Hachette technique, 2002 (18-Saint-Amand-Montrond : Impr. Clerc). - 61 p. : ill. ; 30 cm.
DLE-20030106-479. - ISBN 2-01-168513-3 (br.) : 9 EUR.
BN 38938983
03-00624
Denieul, Jean-Marie
Petit traité de l'écrit judiciaire [Texte imprimé] / Jean-Marie Denieul,... ; préf. de Jean-Denis Bredin,... - 3e éd. - Paris : Dalloz, 2003 (61-Lonrai : Normandie
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Rédaction juridique
BN 38987279
03-11608
Deporcq, Dominique
Les contrats des collectivités locales [Texte imprimé] : conseils, typologie, modèles / par Dominique Deporcq,... et Philippe Schmidt,... - Voiron : Éd. de "La
Lettre du cadre territorial", 2002 (38-Saint-Martin-d'Hères : Impr. Net print). - 1 vol. : couv. ill. en coul. ; 32 cm. -
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Publ. à mise à jour. - 346.440 23 (21) . - ISBN 2-84130-416-7 (rel. mobile) : 60 EUR.
Contrats administratifs -- France
Administration locale -- Droit -- France
BN 38923075
03-19832
Deporcq, Dominique
Stratégie électorale et maîtrise des risques juridiques [Texte imprimé] : élections municipales et cantonales 2001 / Mes Dominique Deporcq, Véronique Hémery, Philippe Schmidt. -
Strasbourg (22 rue de la Division-Leclerc, 67000 ) : Éd. de la Lettre de la jurisprudence, 2000 (42-Saint-Just-la-Pendue :
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Droit électoral -- France
Élections municipales -- France
BN 38899495
03-24725
Derieux, Emmanuel
Droit de la communication [Texte imprimé] / Emmanuel Derieux,... - 4e éd. - Paris : LGDJ, 2003 (43-Cahors : Impr. France Quercy). - XVIII-731 p. ;
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Bibliogr. p. 697. Index. - DLE-20030718-29532. - 343.440 99 (21) . - ISBN 2-275-02307-0 (br.) : 33 EUR.
Médias -- Droit -- France -- Manuels d'enseignement supérieur
BN 39030794
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Derieux, Emmanuel
Droit européen et international des médias [Texte imprimé] / Emmanuel Derieux,... - Paris : LGDJ, 2003 (Paris : Impr. Jouve). - 282 p. ; 20 cm. - (Manuel).
Notes bibliogr. Index. - DLE-20030131-3745. - 343.099 (21) . - ISBN 2-275-02295-3 (br.) : 18 EUR.
Médias -- Droit européen
Médias -- Droit
BN 38948079
03-04475
Des Lyons, Hervé
Baux d'habitation [Texte imprimé] : rapports propriétaires-locataires, secteur privé, secteur HLM, loi de 1948 / Hervé des Lyons, Yves Rouquet.
- 3e éd. - Paris : Delmas, 2003 (25-Baume-les-Dames : Impr. IME). - 416 p. ; 25 cm. - (Encyclopédie Delmas
, 0750-3431).
La couv. porte en plus : "retrouvez et téléchargez sur www.editions-delmas.com tous les modèles types...". - En appendice,
choix de textes. - Notes bibliogr. Index. - DLE-20031013-41334. - 346.440 4346 (21) . - ISBN 2-247-05410-2 (br.) : 29 EUR.
Baux d'habitation -- France
BN 39071542
03-43450
Desportes, Frédéric
Droit pénal général [Texte imprimé] / Frédéric Desportes, Francis Le Gunehec. - 10e éd., à jour au 15 septembre 2003 - Paris : Économica, 2003
(Paris : Impr. Jouve). - XV-1055 p. ; 25 cm. - (Corpus
. Droit privé).
En appendice, choix de documents. - Bibliogr. p. IX-XII. Index. - DLE-20031104-45690. - 345.44 (21) . - ISBN 2-7178-4671-9
(rel.) : 39 EUR.
Droit pénal -- France
BN 39085701
03-43451
Deswarte, Marie-Pauline
Essai sur la nature juridique de la république [Texte imprimé] : constitution, institution ? / Marie-Pauline Deswarte. - Paris ; Budapest ; Torino : l'Harmattan, 2003 (14-Condé-sur-Noireau
: Impr. Corlet). - II-341 p. ; 24 cm. - (Logiques juridiques).
Bibliogr. p. 313-334. - DLE-20030211-5366. - 342.440 29 (21) . - ISBN 2-7475-3799-4 (br.) : 28 EUR.
République
France -- Histoire constitutionnelle
BN 38954073
03-04476
Devers, Gilles
Lettre d'un avocat à une amie infirmière [Texte imprimé] / Gilles Devers. - Rueil-Malmaison : Lamarre, 2003 (77-Courtry : Impr. Sagim canale). - VII-79 p. : couv.
ill. en coul. ; 20 cm. - (Droit et pratique du soin).
La couv. porte en plus : "les notions de droit essentielles à la pratique des soins, les grandes problématiques, la personne,
le refus de soin, compétence et reconnaissance, les actes infirmiers...". - Index. - DLE-20030922-36901. - 344.440 414 (21)
. - ISBN 2-85030-833-1 (br.) : 15 EUR.
Soins infirmiers -- Droit -- France
BN 39057379
03-40847
Devers, Gilles
Recueil de jurisprudenceS à l'attention des médecins généralistes [Texte imprimé] / par Gilles Devers,... ; [publ.] par "L'Entreprise médicale". - Nanterre : "L'Entreprise médicale", [2003]
(92-Boulogne : Impr. ID). - 34 p. ; 22 cm.
2003 d'après la déclaration de dépôt légal. - DLE-20030319-10880. (Br.).
BN 38973356
03-07992
Deville-Charvin, Stéphanie
L'instruction [Texte imprimé] / Stéphanie Deville-Charvin,... ; avant-propos, Robert Charvin. - Lyon : l'Hermès, 2003 (69-Lyon : Édit'imprim).
- 216 p. ; 21 cm. - (Collection Doctrine, textes et jurisprudence).
Glossaire. - Guides essentiels : droit. - DLE-20030605-22623. - 345.440 72 (21) . - ISBN 2-85934-663-5 (br.) : 20 EUR.
Instruction préparatoire -- France
BN 39009161
03-18712
Dhuicq, Bernard
L'anglais juridique [Texte imprimé] / par Bernard Dhuicq,... et Danièle Frison,... - Paris : BMS Pocket, Univers poche, 2003 (61-Lonrai : Impr.
Normandie roto). - 671 p. : couv. ill. ; 20 cm... - (Langues pour tous
. Business Management series).
La couv. porte aussi : "principes, pratiques & vocabulaire des professionnels, anglais-français". - Glossaire anglais-français,
français anglais. Index. - DLE-20030813-33538. - 420.243 4 (21) . - ISBN 2-266-13447-7 (br.) : 20 EUR.
Anglais (langue) -- Langage juridique
Anglais (langue) -- Langage juridique -- Glossaires, vocabulaires, etc. français
Français (langue) -- Langage juridique -- Glossaires, vocabulaires, etc. anglais
BN 39044757
03-46619
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