retour accueil

AccueilLivresPublications en sérieMusique

 
Cadre de classement
Index
 
 

Cumulatif 2003

340. droit (page 23/27)


Pratique des assurances du particulier [Texte imprimé] : personnes & biens : assurance automobile, assurance de dommages, assurance sur la vie, contrat d'assurance... / [dir. par Serge Guinchard et Françoise Chapuisat]. - Éd. 2003 - Paris : JurisClasseur, 2003 (37-Tours : Mame impr.) - XVI-941 p. : couv. ill. ; 24 cm. - (Juris compact : questions-réponses).

Autre forme de titre : Pratique des assurances du particulier. -La couv. porte en plus : "textes, commentaires et conseils...". -Notes bibliogr. Index. - DLE-20031112-46571. - 346.440 86 (21) . - ISBN 2-7110-0263-2 (rel.) : 76 EUR.
Assurance de personnes -- France
Assurance de biens -- France

BN 39088672 notice au format Unimarc ISO-2709
03-43497




Pratique des marchés publics dans les collectivités territoriales [Texte imprimé] / sous la dir. de Florian Linditch,... - Paris : Éd. du Juris-classeur, 2002 (31-Brugières : Impr. SGIT). - 1 vol. ; 25 cm.
Publ. à mise à jour. - Index. - 346.440 23 (21) (Rel. mobile) : 120 EUR.
Marchés publics locaux -- France
Marchés publics -- Droit -- France

BN 39027219 notice au format Unimarc ISO-2709
03-21061




Pratique du droit de la construction [Texte imprimé] : contrats & responsabilités : assurance construction, contrat de construction de maisons individuelles, maîtrise d'oeuvre... / [Séverin Abbatucci, François Ausseur, François Danemans, et al.] ; [sous la dir. de Hugues Périnet-Marquet]. - Éd. 2003 - Paris : Éd. du Juris-classeur, 2003 (37-Tours : Impr. Mame). - XVI-799 p. : couv. ill. ; 24 cm. - (Juris compact).
La couv. porte en plus : "questions-réponses". - Notes bibliogr. Index. - DLE-20030926-38263. - 343.440 7869 (21) . - ISBN 2-7110-0232-2 (rel.) : 76 EUR : 498,53 F.
Construction -- Droit -- France
Droit de l'urbanisme -- France

BN 39049103 notice au format Unimarc ISO-2709
03-36143



Prétot, Xavier (1956-....)
Protection sociale [Texte imprimé] : 6 ans de jurisprudence, 1997-2002 / Xavier Prétot,... - Paris : Litec, 2003 (85-Fontenay-le-Comte : Impr. Lussaud). - X-629 p. : couv. ill. ; 24 cm. - (Pratique professionnelle).

Autre forme de titre : Protection sociale. -La couv. porte en plus : "jurisclasseur". -Index. - DLE-20030926-38261. - 368.400 944 (21) . - ISBN 2-7110-0326-4 (br.) : 60 EUR : 393,57 FR.
Sécurité sociale -- Droit -- France -- Jurisprudence

BN 39053682 notice au format Unimarc ISO-2709
03-46640



Querol, Francis (1958-....)
Finances publiques [Texte imprimé] / Francis Querol,... - Paris : Ellipses, 2002 (86-Ligugé : Aubin impr.) - 350 p. : ill., couv. ill. ; 19 cm. - (Tout le droit).
Bibliogr. p. 345-346. Notes bibliogr. - DLE-20031007-40174. - 343.440 3 (21) . - ISBN 2-7298-1280-6 (br.) : 19 EUR.
Finances publiques -- Droit -- France -- Manuels d'enseignement supérieur

BN 39014812 notice au format Unimarc ISO-2709
03-36144



Quétant, Guy-Patrice
Le conseil de prud'hommes, les conseillers prud'hommes [Texte imprimé] : vademecum... / par Guy-Patrice Quétant,... [et] avec les témoignages de Me Michel Pierchon,... - Montpellier (9, rue Jean-Jacques-Rousseau, 34000 ) : RESOC, 2003 (34-Montpellier : les petites Affiches impr.) - 112 p. ; 21 cm.
En appendice, choix de textes et documents. - Index. - DLE-20030826-34726. - 344.440 10269 (21) (Br.) : 19 EUR.
Conseils de prud'hommes -- France

BN 39049167 notice au format Unimarc ISO-2709
03-28033



Quidelleur, Marguerite
Guide pratique de l'état civil [Texte imprimé] / Marguerite Quidelleur. - 3e éd. - Paris : Berger-Levrault, 2003 (14-Condé-sur-Noireau : Corlet impr.) - 338 p. : couv. ill. ; 24 cm. - (Les Indispensables).
Index. - DLE-20030718-29515. - 346.440 1 (21) . - ISBN 2-7013-1424-0 (br.) : 70 EUR : 459,17 F.
État civil -- France -- Guides, manuels, etc.

BN 39033279 notice au format Unimarc ISO-2709
03-23099



Quillien, Philippe-Jean
Le droit public en 20 leçons [Texte imprimé] / Philippe-Jean Quillien,... Vincent Tchen,... - Paris : Ellipses, 2003 (61-Lonrai : Normandie roto impr.) - 349 p. ; 24 cm. - (Concours administratifs . Les mémentos).

Autre forme de titre : Le droit publique en vingt leçons. -La couv. porte en plus : "toutes les connaissances nécessaires pour réussir un concours administratif, enjeux et débats actuels, lexique juridique. -Notes bibliogr. et webliogr. Glossaire. - DLE-20030716-29032. - 342.440 076 (21) . - ISBN 2-7298-1315-2 (br.) : 24,50 EUR.
Droit public -- France -- Examens, questions, etc.
Fonction publique -- Concours -- France -- Examens, questions, etc.

BN 39031609 notice au format Unimarc ISO-2709
03-24736



Rabagny, Agnès
L'image juridique du monde [Texte imprimé] : apparence et réalité / Agnès Rabagny. - Paris : Presses universitaires de France, 2003 (41-Vendôme : Vendôme impr.) - 391 p. : couv. ill. ; 22 cm. - (Droit, éthique, société).
Bibliogr. p. 377-391. - DLE-20030509-18811. - 340.1 (21) . - ISBN 2-13-052777-9 (br.) : 30 EUR.
Droit -- Philosophie

BN 38995061 notice au format Unimarc ISO-2709
03-14934



Rabit, Michèle
Les mots-clés du droit [Texte imprimé] : classement thématique, exemples d'utilisation, index bilingue / Michèle Rabit,... - Rosny-sous-Bois : Bréal éd., 2003 (58-Clamecy : Nouvelle impr. Laballery). - 207 p. : couv. ill. en coul. ; 21 cm. - (Lexipro : espagnol , 1159-3075).
Index. - DLE-20030925-38046. - 460.243 4 (21) . - ISBN 2-7495-0122-9 (br.) : 12 EUR.
Espagnol (langue) -- Langage juridique -- Glossaires, vocabulaires, etc. français
Français (langue) -- Langage juridique -- Glossaires, vocabulaires, etc. espagnols

BN 39060860 notice au format Unimarc ISO-2709
03-33608



Raddad, Omar (1962-....)
Pourquoi moi ? [Texte imprimé] / Omar Raddad ; avec la collab. de Sylvie Lotiron. - Paris : Éd. du Seuil, 2003 (27-Mesnil-sur-L'Estrée : Impr. Firmin-Didot). - 173 p. : couv. ill. ; 21 cm.
DLE-20030226-7424. - 345.440 2523092 (21) . - ISBN 2-02-051689-6 (br.) : 12 EUR.
Raddad, Omar ( 1962-....) -- Procès -- Récits personnels
Erreur judiciaire -- France -- Récits personnels

BN 38975604 notice au format Unimarc ISO-2709
03-11694



Rambaud, Patrick (1943-....)
Les grandes décisions de la jurisprudence communautaire [Texte imprimé] / Patrick Rambaud,... - Paris : Hachette, 2002 (27-Évreux : Impr. Hérissey). - 156 p. ; 19 cm. - (Les fondamentaux ; 149).
Index. - DLE-20021231-53063. - 341.242 20268 (21) . - ISBN 2-01-145510-3 (br.) : 9,45 EUR.
Droit européen -- Jurisprudence

BN 38937870 notice au format Unimarc ISO-2709
03-00710




Les rapports des procureurs généraux de la Cour d'appel de Dijon, décembre 1849 - juillet 1870 [Texte imprimé] / texte recueilli, présenté et annoté par Jean-Claude Farcy,... - Dijon : Éd. universitaires de Dijon, 2003 (58-Clamecy : Impr. Laballery). - 765 p. : cartes, couv. ill. ; 23 cm. - (Institutions).
En appendice, choix de documents. - Bibliogr. p. 713-724. Index. - DLE-20030417-15943. - 345.444 101 (21) . - ISBN 2-905965-79-7 (br.) : 40 EUR.
Procureurs généraux -- France -- Bourgogne (France) -- 19e siècle
Bourgogne (France) -- 19e siècle

BN 38986892 notice au format Unimarc ISO-2709
03-11695



Ray, Jean-Emmanuel
Droit du travail [Texte imprimé] : droit vivant / Jean-Emmanuel Ray. - 12e éd., actualisée et augm. - Rueil-Malmaison : Éd. Liaisons, 2003 (Paris : Impr. Jouve). - 613 p. : graph. ; 24 cm. - (Droit vivant , 1269-8695).
La couv. porte en plus : "cas pratiques, questionnaires d'auto-évaluation". - Bibliogr. p. 589-593. Notes bibliogr. Index. - DLE-20030924-37444. - 344.440 1 (21) . - ISBN 2-87880-554-2 (br.) : 30 EUR.
Droit du travail -- France

BN 39059042 notice au format Unimarc ISO-2709
03-36145



Raymond, Guy
Droit de l'enfance et de l'adolescence [Texte imprimé] / Guy Raymond,... ; avec la collab. de Christiane Barreteau-Raymond,... - 4e éd. - Paris : Litec, 2003 (61-Lonrai : Normandie roto impr.) - XXXI-474 p. : couv. ill. ; 24 cm. - (Pratique professionnelle : procédure).
Bibliogr. p. XV-XXXI. Index. - DLE-20030603-22250. - 346.440 135 (21) . - ISBN 2-7110-0230-6 (br.) : 39 EUR : 255,82 F.
Enfants -- Droits -- France
Enfants -- Statut juridique -- France

BN 39007852 notice au format Unimarc ISO-2709
03-18743



Rebaï, Abdelwaheb
La vente d'immeuble à construire en droit tunisien [Texte imprimé] / Abdelwaheb Rebaï,... ; préf. de Philippe Jestaz,... - Paris : LGDJ, 2003 (14-Condé-sur-Noireau : Impr. Corlet). - XVI-459 p. ; 24 cm. - (Bibliothèque de droit privé , 0520-0261 ; 394).
Texte remanié de : Th. doct. : Droit privé : Paris 12. - En appendice, textes législatifs et réglementaires. - Bibliogr. p. 429-436. Index. - DLE-20030624-25427. - 346.611 0437 (21) . - ISBN 2-275-02364-X (br.) : 39 EUR.
Immeubles -- Vente et transmission -- Tunisie
Contrats de construction -- Tunisie

BN 39019780 notice au format Unimarc ISO-2709
03-19851



Rebourg, Muriel
Droit des sociétés et des autres groupements [Texte imprimé] / Muriel Rebourg. - 4e éd. à jour des lois de sécurité financière et pour l'initiative économique du 1er août 2003 - Paris : Gualino, 2003 (14-Bayeux : Impr. moderne de Bayeux). - 218 p. : couv. ill. en coul. ; 24 cm. - (Fac universités . Mémentos).
Bibliogr. p. 215. Notes bibliogr. Index. - DLE-20030930-38599. - 346.440 66 (21) . - ISBN 2-84200-611-9 (br.) : 18 EUR.
Sociétés -- Droit -- France -- Manuels d'enseignement supérieur

BN 39063145 notice au format Unimarc ISO-2709
03-36146



Rebourg, Muriel
La prise en charge de l'enfant par son beau-parent [Texte imprimé] / Muriel Rebourg,... ; préf. de Hugues Fulchiron,... - Paris : Defrénois, 2003 (46-Cahors : Impr. France Quercy). - VI-371 p. ; 24 cm. - (Doctorat & notariat).
Texte remanié de : Th. doct. : Droit de la famille : Lyon 3 : 1996. - Bibliogr. p. 323-355. Index. - DLE-20030707-27673. - 346.440 17 (21) . - ISBN 2-85623-047-4 (br.) : 42 EUR.
Parents et enfants (droit) -- France
Famille recomposée -- Droit -- France
Beaux-parents -- Statut juridique -- France

BN 39027406 notice au format Unimarc ISO-2709
03-21062



Régoli, Hervé
Institutions judiciaires [Texte imprimé] / Hervé Régoli,... - 4e éd. - Paris : Dalloz, 2003 (53-Lassay-les-Châteaux : Europe média duplication). - 278 p. ; 21 cm. - (Cours Dalloz . Série Droit privé).
Bibliogr. p. 251. Index. - DLE-20030811-33054. - 347.44 (21) . - ISBN 2-247-05117-0 (br.) : 20 EUR.
Justice -- Administration -- France -- Manuels d'enseignement supérieur

BN 39043841 notice au format Unimarc ISO-2709
03-28034



Reifegerste, Stéphan
Pour une obligation de minimiser le dommage [Texte imprimé] / Stéphan Reifegerste,... ; [publ. par l'] Université de droit, d'économie et des sciences d'Aix-Marseille, Institut de droit des affaires ; préf., Horatia Muir Watt,... - Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, PUAM, Faculté de droit et de science politique, 2002 (13-Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille). - 357 p. ; 25 cm. - (Institut de droit des affaires).
Texte remanié de : Th. doct. : Droit privé : Paris 1 : 1999. - Bibliogr. p. 319-348. Index. - DLE-20030401-13067. - 346.032 3 (21) . - ISBN 2-7314-0304-7 (br.) : 27 EUR.
Responsabilité civile -- Études comparatives
Dommages-intérêts -- Études comparatives

BN 38951290 notice au format Unimarc ISO-2709
03-04546



Renault-Brahinsky, Corinne
Droit de la famille [Texte imprimé] : concubinage, PACS et mariage, divorce, filiation / Corinne Renault-Brahinsky. - 5e éd. - Paris : Gualino, 2003 (53-Bonchamp-lès-Laval : Impr. Barnéoud). - 192 p. ; 24 cm. - (Fac universités . Série Mémentos).
PACS = Pacte civil de solidarité. - Bibliogr., 1 p. Notes bibliogr. Index. - DLE-20030807-32486. - 346.440 15 (21) . - ISBN 2-84200-612-7 (br.) : 16 EUR.
Famille -- Droit -- France -- Manuels d'enseignement supérieur

BN 39042480 notice au format Unimarc ISO-2709
03-28035



Renault-Brahinsky, Corinne
Droit des obligations [Texte imprimé] / Corinne Renault-Brahinsky. - Paris : Gualino, 2003 (46-Cahors : Impr. France Quercy). - 489 p. ; 22 cm. - (Fac universités . Manuels).
Notes bibliogr. Index. - DLE-20030416-15775. - 346.440 2076 (21) . - ISBN 2-84200-447-7 (br.) : 26 EUR.
Obligations (droit) -- France -- Problèmes et exercices

BN 38986301 notice au format Unimarc ISO-2709
03-11696



Renault-Brahinsky, Corinne
L'essentiel de la procédure pénale [Texte imprimé] / Corinne Renault-Brahinsky,... - 4e éd. à jour avec la loi d'orientation et de programmation pour la justice du 9 septembre 2002 et la loi du 18 mars 2003 pour la sécurité intérieure - Paris : Gualino, 2003 (53-Bonchamp-lès-Laval : Impr. Barnéoud). - 84 p. ; 17 cm. - (Les carrés).
Bibliogr., 1 p. - DLE-20030807-32480. - 345.440 5 (21) . - ISBN 2-84200-628-3 (br.) : 8,50 EUR.
Procédure pénale -- France

BN 39042455 notice au format Unimarc ISO-2709
03-28036



Renault-Brahinsky, Corinne
L'essentiel du droit de la famille [Texte imprimé] / Corinne Renault-Brahinsky,... - 3e éd. - Paris : Gualino, 2003 (53-Bonchamp-lès-Laval : Impr. Barnéoud). - 103 p. ; 17 cm. - (Les carrés).
Bibliogr., 1 p. - DLE-20031003-39565. - 346.440 15 (21) . - ISBN 2-84200-681-X (br.) : 11 EUR.
Famille -- Droit -- France -- Manuels d'enseignement supérieur

BN 39066066 notice au format Unimarc ISO-2709
03-36147



Renault-Brahinsky, Corinne
L'essentiel du droit des successions [Texte imprimé] / Corinne Renault-Brahinsky,... - 2e éd. - Paris : Gualino, 2003 (53-Bonchamp-lès-Laval : Impr. Barnéoud). - 94 p. : couv. ill. ; 17 cm. - (Les carrés).
Bibliogr., 1 p. - DLE-20031003-39551. - 346.440 52 (21) . - ISBN 2-84200-634-8 (br.) : 11 EUR.
Successions et héritages -- France -- Manuels d'enseignement supérieur

BN 39066038 notice au format Unimarc ISO-2709
03-36148



Renault-Brahinsky, Corinne
Procédure pénale [Texte imprimé] : la poursuite, l'enquête et l'instruction, le jugement, le mineur / Corinne Renault-Brahinsky,... - 5e éd. à jour avec la loi d'orientation et de programmation pour la justice du 9 septembre 2002 - Paris : Gualino, 2003 (53-Bonchamp-lès-Laval : Impr. Barnéoud). - 237 p. ; 24 cm. - (Fac universités . Série Mémentos).
Bibliogr. p. 233. Notes bibliogr. Index. - DLE-20030212-5595. - 345.440 5 (21) . - ISBN 2-84200-416-7 (br.) : 18 EUR.
Procédure pénale -- France

BN 38954736 notice au format Unimarc ISO-2709
03-04547



Renault-Brahinsky, Corinne
QCM droit des obligations [Texte imprimé] / Corinne Renault-Brahinsky,... - 2e éd. - Paris : Gualino, 2002 (53-Bonchamp-lès-Laval : Impr. Barnéoud). - 118 p. : ill. ; 17 cm. - (Collection QCM : avec réponses justifiées).

Autre forme de titre : Questions à choix multiple droit des obligations. - DLE-20021223-52019. - 346.440 2076 (21) . - ISBN 2-84200-400-0 (br.) : 11 EUR.
Obligations ( droit) -- France -- Questions à choix multiple

BN 38940565 notice au format Unimarc ISO-2709
03-00711



Renaut, Marie-Hélène (1952-....)
Histoire du droit de la famille [Texte imprimé] / Marie-Hélène Renaut,... - Paris : Ellipses, 2003 (86-Ligugé : Aubin impr.) - 95 p. ; 19 cm. - (Mise au point).
Bibliogr., 1 p. - DLE-20031008-40303. - 346.440 1509 (21) . - ISBN 2-7298-1351-9 (br.) : 10 EUR.
Famille -- Droit -- France -- Histoire

BN 39014741 notice au format Unimarc ISO-2709
03-38711



Rencontres parlementaires sur l'épargne (11 ; 2002)
Quel avenir pour le modèle fiscal français ? [Texte imprimé] : actes du Colloque, janvier 2002, [Paris] / [11e Rencontres parlementaires sur l'épargne] ; organisées et présidées par Didier Migaud,... - Paris (20-22 rue de Clichy ) : M & M conseil, [2003] (Paris : Impr. M & M conseil). - 109 p. : couv. ill. ; 21 cm.
2003 d'après la déclaration de dépôt légal. - DLE-20031029-44447. - 343.440 34 (21) . - ISBN 2-84541-056-5 (br.) : 30,49 EUR.
Politique fiscale -- France -- Congrès
Épargne et investissement -- Impôts -- France -- Congrès

BN 39062466 notice au format Unimarc ISO-2709
03-43498



Renout, Harald W.
Droit pénal général [Texte imprimé] : année universitaire 2003-2004 / Harald Renout. - 8e éd. à jour au 31 juillet 2003 - Orléans : Paradigme-Publications universitaires, 2003 (77-Torcy : Impr. Quebecor France). - XVIII-426 p. : ill. ; 24 cm. - (Manuel).
La couv. porte en plus : "Droit DEUG" et "en annexe, le livre premier du code pénal". - En appendice, textes législatifs et réglementaires. - Bibliogr. p. 421-422. Notes bibliogr. Index. - DLE-20031001-38743. - 345.44 (21) . - ISBN 2-911377-83-4 (br.) : 20 EUR.
Droit pénal -- France -- Manuels d'enseignement supérieur

BN 39063712 notice au format Unimarc ISO-2709
03-36149



Renoux-Zagamé, Marie-France
Du droit de dieu au droit de l'homme [Texte imprimé] / Marie-France Renoux-Zagamé,... - Paris : Presses universitaires de France, 2003 (41-Vendôme : Vendôme impr.) - 324 p. ; 24 cm. - (Léviathan).
Bibliogr. p. 321. - DLE-20030509-18822. - 340.112 0944 (21) . - ISBN 2-13-050987-8 (br.) : 32 EUR.
Domat, Jean (1625-1696) -- Critique et interprétation
Religion et droit -- France -- Histoire
Droit divin des rois

BN 38995096 notice au format Unimarc ISO-2709
03-14935




La responsabilité pénale du fait d'autrui [Texte imprimé] : travaux de la journée d'étude du 30 novembre 2001 [ à l'Université de Lausanne] / Bernard Bouloc, Ursula Cassani, Jean Gauthier... [et. al.] ; éd. par Frédéric Berthoud,... - Lausanne : Centre du droit de l'entreprise (droit industriel, droit d'auteur, droit commercial) de l'Université de Lausanne ; Paris : diff. Litec, 2002 (imprimé en Suisse). - 252 p. ; 23 cm. - (Publication CEDIDAC ; 49).

Titre de couverture : Droit pénal des affaires. -Bibliogr. p. 13-16. - DLE-20030804-31730. - 345.494 268 (21) . - ISBN 2-88197-048-6 (br.) : 58 EUR.
Infractions économiques et financières -- Suisse -- Congrès

BN 39026579 notice au format Unimarc ISO-2709
03-28037



Revel, Janine
Les régimes matrimoniaux [Texte imprimé] / Janine Revel,... - 2e éd. - Paris : Dalloz, 2003 (Paris : Impr. Jouve). - VI-389 p. : couv. ill. ; 21 cm. - (Cours Dalloz . Série Droit privé).
Bibliogr., 1 p. Notes bibliogr. Index. - DLE-20031002-39123. - 346.440 163 (21) . - ISBN 2-247-05108-1 (br.) : 25 EUR.
Régimes matrimoniaux -- France -- Manuels d'enseignement supérieur

BN 39058788 notice au format Unimarc ISO-2709
03-36150



Revue fiduciaire comptable
VRP et agents commerciaux [Texte imprimé] : statut juridique, fiscal et social / [par l'équipe de rédaction de la "Revue fiduciaire"]. - Paris : Groupe "Revue fiduciaire", 2003 (93-Pantin : Impr. Vic services). - 376 p. : couv. ill. en coul. ; 23 cm. - (Guide de gestion RF : entreprise).

Autre forme de titre : Vendeurs représentants placiers et agents commerciaux. -En appendice, choix de documents. -Index. - DLE-20030709-28008. - 344.440 1761381 (21) . - ISBN 2-86521-732-9 (br.) : 38 EUR.
Représentants de commerce -- Statut juridique -- France
Agents commerciaux -- Statut juridique -- France

BN 39028692 notice au format Unimarc ISO-2709
03-21063



Revue fiduciaire
Fiscal 2003 [Texte imprimé] / [par] l'équipe fiscale de "La Revue fiduciaire". - 17e éd. - Paris : Groupe "Revue fiduciaire", 2003 (93-Pantin : Impr. Vic services). - 1174 p. ; 23 cm. - (Dictionnaire RF).

Autre forme de titre : Dictionnaire RF fiscal 2003. -En appendice, choix de documents. -Index. - DLE-20030404-14042. - 343.440 403 (21) . - ISBN 2-86521-689-6 (br.) : 39 EUR.
Droit fiscal -- France

BN 38981408 notice au format Unimarc ISO-2709
03-11697



Revue fiduciaire
Le mémento de la SA [Texte imprimé] : régime juridique, fiscal et social / [par l'équipe rédactionnelle de "La Revue fiduciaire"]. - Paris : Groupe "Revue fiduciaire", 2003 (93-Pantin : Impr. Vic services). - 614 p. : couv. ill. en coul. ; 23 cm. - (Guide juridique RF).
SA = Société anonyme. - En appendice, choix de documents. - Index. - DLE-20030828-35113. - 346.440 668 (21) . - ISBN 2-86521-739-6 (br.) : 40 EUR.
Sociétés anonymes -- Droit -- France

BN 39050768 notice au format Unimarc ISO-2709
03-28038



Rezek, Stéphane
Achat et vente de fonds de commerce [Texte imprimé] : formules types / Stéphane Rezek,... - Paris : Litec, 2003 (Paris : Impr. STEDI). - XII-400 p. : couv. ill. ; 24 cm. - (Pratique professionnelle : notariat).
En appendice, choix de documents. - Index. - DLE-20030401-13144. - 346.440 7 (21) . - ISBN 2-7111-3513-6 (br.) : 30 EUR : 196,79 F.
Fonds de commerce -- France

BN 38965103 notice au format Unimarc ISO-2709
03-08054



Ricci, Jean-Claude (1947-....)
Droit administratif [Texte imprimé] / Jean-Claude Ricci,... - 3e éd. - Paris : Hachette, 2002 (27-Evreux : Impr. Hérissey). - 159 p. ; 19 cm. - (Les fondamentaux ; 46).
Bibliogr. p. 157. Index. - DLE-20021231-53067. - 342.440 6 (21) . - ISBN 2-01-145523-5 (br.) : 9,45 EUR.
Droit administratif -- France -- Manuels d'enseignement supérieur

BN 38938230 notice au format Unimarc ISO-2709
03-00712



Ricci, Jean-Claude (1947-....)
Introduction à l'étude du droit [Texte imprimé] / Jean-Claude Ricci,... - Paris : Hachette, 2002 (27-Évreux : Impr. Hérissey). - 157 p. ; 19 cm. - (Les fondamentaux ; 16).
Bibliogr. p. 156. Index. - DLE-20021231-53074. - 349.44 (21) . - ISBN 2-01-145535-9 (br.) : 9,45 EUR.
Droit -- France -- Manuels d'enseignement supérieur

BN 38937945 notice au format Unimarc ISO-2709
03-00713



Ricci, Jean-Claude (1947-....)
Mémento de la jurisprudence administrative [Texte imprimé] / Jean-Claude Ricci,... - 4e éd. - Paris : Hachette, 2002 (27-Évreux : Impr. Hérissey). - 155 p. ; 19 cm. - (Les fondamentaux ; 47).
Index. - DLE-20021231-53142. - 342.440 60264 (21) . - ISBN 2-01-145533-2 (br.) : 9,45 EUR.
Droit administratif -- France -- Jurisprudence

BN 38937821 notice au format Unimarc ISO-2709
03-00714



Rigaud, David (19..-.... ; avocat)
Droit et pratique du contrôle URSSAF [Texte imprimé] / David Rigaud. - Rueil-Malmaison : Éd. Liaisons, 2003 (Paris : Impr. Jouve). - 307 p. : couv. ill. ; 24 cm. - (Liaisons sociales).
La couv. porte en plus : "contrôle, redressement, recouvrement, recours". - Index. - DLE-20030122-2731. - 343.440 5242 (21) . - ISBN 2-87880-437-6 (br.) : 30 EUR.
Caisses de sécurité sociale -- France
Sécurité sociale -- Cotisations -- Droit -- France

BN 38943656 notice au format Unimarc ISO-2709
03-00715



Riondet, Étienne (1951-....)
Transmission du patrimoine [Texte imprimé] : testament, donation, autres mécanismes / Étienne Riondet, Hervé Sédillot. - 13e éd. - Paris : Delmas, 2003 (25-Baume-les-Dames : Impr. IME). - 320 p. ; 25 cm. - (Encyclopédie Delmas , 0750-3431).
La couv. porte en plus : "à jour des nouveaux droits successoraux du conjoint survivant". - En appendice, choix de documents et de textes législatifs. - Bibliogr. p. 310. Webliogr. p. 309-310. Index. - DLE-20030507-18569. - 346.440 52 (21) . - ISBN 2-247-05182-0 (br.) : 39 EUR.
Successions et héritages -- France
Donations -- France

BN 38994069 notice au format Unimarc ISO-2709
03-14936




Le risque pénal dans l'entreprise [Texte imprimé] : questions d'actualité : actes de la journée d'études des Éd. du Juris-classeur / [par] Philippe Conte,... Chantal Giraud-van Gaver,... Jacques-Henri Robert,... [et al.]. - Paris : Litec, 2003 (85-Fontenay-le-Comte : Impr. Lussaud). - XII-122 p. ; 18 cm. - (Carré droit).
Index. - DLE-20030804-31528. - 345.440 268 (21) . - ISBN 2-7110-0244-6 (br.) : 20 EUR : 131,19 F.
Sociétés -- Droit -- Dispositions pénales -- France -- Congrès

BN 39012348 notice au format Unimarc ISO-2709
03-40879



Rivero, Jean
Libertés publiques . Tome 1 [Texte imprimé] / Jean Rivero,... Hugues Moutouh,... - 9e éd. mise à jour - Paris : Presses universitaires de France, 2003 (41-Vendôme : Vendôme impr.) - XVI-271 p. ; 22 cm. - (Libertés publiques ). (Thémis . Droit public).
Notes bibliogr. Index. - DLE-20030708-27697. - 342.440 85 (21) . - ISBN 2-13-053096-6 (br.) : 21 EUR.
Droits de l'homme -- France -- Manuels d'enseignement supérieur

BN 39027584 notice au format Unimarc ISO-2709
03-21064



Rivero, Jean
Libertés publiques . Tome 2 [Texte imprimé] / Jean Rivero,... Hugues Moutouh,... - 7e éd. mise à jour - Paris : Presses universitaires de France, 2003 (41-Vendôme : Vendôme impr.) - XI-269 p. ; 22 cm. - (Les libertés publiques. ). (Thémis . Droit public).
Notes bibliogr. Index. - DLE-20030708-27829. - 342.440 85 (21) . - ISBN 2-13-053097-4 (br.) : 23 EUR.
Droits de l'homme -- France -- Manuels d'enseignement supérieur

BN 39028037 notice au format Unimarc ISO-2709
03-21065



Rivière, Guy (19..-.... ; notaire)
Fiscalité pratique des donations, sucessions et testaments [Texte imprimé] / Guy Rivière,... ; préf. d'Alain Lambert. - Paris : Litec, 2003 (61-Lonrai : Normandie roto impr.) - XV-222 p. : couv. ill. ; 24 cm. - (Pratique notariale).
Index. - Pratique professionnelle. - DLE-20030603-22225. - 343.440 53 (21) . - ISBN 2-7110-0251-9 (br.) : 30 EUR : 196,79 F.
Successions et héritages -- Impôts -- France

BN 39000629 notice au format Unimarc ISO-2709
03-17321



Rivière, Yann
Les délateurs sous l'Empire romain [Texte imprimé] / par Yann Rivière. - Rome : École française de Rome ; [Paris] : [diff. De Boccard], 2002 (impr. en Italie). - 602 p. : couv. ill. ; 25 cm. - (Bibliothèque des Écoles françaises d'Athènes et de Rome ; 311).
Texte remanié de : Th. doct. : Hist. : Paris 1 : 1996. - En appendice, choix de documents. - Bibliogr. p. 567-578. Index. - DLE-20030422-16215. - 347.37 (21) . - ISBN 2-7283-0559-5 (br.) : 59 EUR.
Indicateurs -- Rome
Dénonciations -- Rome
Justice -- Administration (droit romain)
Rome -- 30 av. J.-C.-476 (Empire)

BN 38987737 notice au format Unimarc ISO-2709
03-14937



Robine, David
La sécurité des marchés financiers face aux procédures collectives [Texte imprimé] / David Robine,... ; préf. de Paul Le Cannu,... - Paris : LGDJ, 2003 (46-Cahors : Impr. France-Quercy). - IX-525 p. ; 24 cm. - (Bibliothèque de droit privé , 0520-0261 ; 400).
Texte remanié de : Th. doct. : Droit : Paris 1 : 2000. - Bibliogr. p. 473-502. Index. - DLE-20030808-32678. - 346.440 78 (21) . - ISBN 2-275-02389-5 (br.) : 48 EUR.
Entreprises en difficulté (droit) -- France
Marché financier -- Droit -- France
Contrôle financier -- France

BN 39035484 notice au format Unimarc ISO-2709
03-28039



Roche, Claude (19..-.... ; juriste)
Taxe et redevance des ordures ménagères [Texte imprimé] / Claude Roche. - Montreuil : Éd. du Papyrus, 2003 (Paris : Impr. Trèfle communication). - 208 p. ; 21 cm. - (Les compacts : textes).
Index. - DLE-20030611-23330. - 344.440 462 (21) . - ISBN 2-87603-120-5 (br.) : 27 EUR.
Déchets -- Élimination -- Impôts -- Droit -- France

BN 39011327 notice au format Unimarc ISO-2709
03-23100



Roland, Henri (1932-....)
Introduction au droit [Texte imprimé] / Henri Roland,... Laurent Boyer,... - Paris : Litec, 2003 (61-Lonrai : Normandie Roto impr.) - XIV-664 p. ; 24 cm. - (Traités).
Bibliogr. p. 631. Index. - DLE-20030805-31796. - 346.44 (21) . - ISBN 2-7110-0212-8 (br.) : 80 EUR.
Droit civil -- France -- Manuels d'enseignement supérieur

BN 39024111 notice au format Unimarc ISO-2709
03-38712



 
retour haut
 
   
© Bibliothèque nationale de France