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Bibliographie nationale française  Livres  -  Cumulatif 2001


 

32. politique (page 9/20)

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France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 1999 / Assemblée nationale ; [réd.] par M. Bernard Schreiner,... et présenté à la Commission des affaires étrangères. - Paris : Assemblée nationale, [ca 2000] (Paris : Impr. Automédon). - 37 p. ; 24 cm. - (Impressions. 11e législature / Assemblée nationale. ). (Les documents d'information de l'Assemblée nationale , 1240-831X ; 83-2000).
Titre de couv. : "Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, session de 1999". - Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 10 novembre 2000. - En appendice, liste des textes adoptés au cours de la session de 1999. - DL 01-04975 (D2). - 341.242. - ISBN 2-11-109390-4 (br.) : 20 F : 3,05 EUR.
Conseil de l'Europe. Assemblée parlementaire -- Comptes rendus des débats

BN 02643754 notice au format Unimarc ISO-2709
01-25462


France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Rapport d'information sur la dimension parlementaire des négociations commerciales multilatérales et la préparation de la rencontre parlementaire de Doha / Assemblée nationale, Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; [réd.] par Béatrice Marre,... - Paris : Assemblée nationale, 2001 (Paris : Impr. Reprotechnique). - 37 p. : couv. ill. ; 24 cm. - (Impressions. 11e législature / Assemblée nationale. ). (Les documents d'information de l'Assemblée nationale , 1240-831X ; 57-2001).
Titre de couv. : "Les parlements et l'OMC, une place à conquérir, la préparation de la rencontre parlementaire de Doha, 9-13 novembre 2001". - OMC = Organisation mondiale du commerce. - Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 19 octobre 2001. - En appendice, texte en anglais. - Bibliogr. p. 37. - DL 01-46649 (D2). - 328.34. - ISBN 2-11-115205-6 (br.) : 20 F : 3,05 EUR.
Organisation mondiale du commerce
Parlements -- Influence

BN 02698434 notice au format Unimarc ISO-2709
01-54384


France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Rapport d'information sur la XXIIIe Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires, COSAC, tenue à Versailles les 16 et 17 octobre 2000 / par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par Alain Barrau,... - Paris : Assemblée nationale, [ca 2001] (Paris : Impr. Reprotechnique). - 146 p. : couv. ill. ; 24 cm. - (Impressions. 11e législature / Assemblée nationale. ). (Les documents d'information de l'Assemblée nationale , 1240-831X ; 76-2000).
Titre de couv. : "XXIIIe Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires, COSAC, une expression collective des Parlements nationaux sur les questions européennes". - Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 19 octobre 2001. - En appendice, choix de documents. - DL 01-03320 (D2). - 328.060 1. - ISBN 2-11-115082-7 (br.) : 30 F : 4,57 EUR.
Contrôle parlementaire -- Pays de l'Union européenne -- Congrès
Coopération interparlementaire -- Pays de l'Union européenne -- Congrès
Parlements -- Pays de l'Union européenne -- Pouvoirs et fonctions -- Congrès
Europe de l'Ouest -- Unité -- Congrès

BN 02645022 notice au format Unimarc ISO-2709
01-25463


France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Rapport d'information sur le bilan de la présidence française / Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par M. Alain Barrau,... - Paris : Assemblée nationale, 2001 (Paris : Impr. Automédon). - 118 p. : couv. ill. ; 24 cm. - (Impressions. 11e législature / Assemblée nationale. ). (Les documents d'information de l'Assemblée nationale , 1240-831X ; 5-2001).
Titre de couv. : "Présidence française, échec ou réussite ? ". - Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 31 janvier 2001. - En appendice, choix de documents. - DL 01-10419 (D2). - 341.242 2. - ISBN 2-11-109400-5 (br.) : 30 F : 4,57 EUR.
Institutions européennes -- 21e siècle
Politique étrangère et de sécurité commune -- 21e siècle
Pays de l'Union européenne -- Politique et gouvernement -- 21e siècle
Pays de l'Union européenne -- Politique économique -- 21e siècle

BN 02638623 notice au format Unimarc ISO-2709
01-21015


France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Rapport d'information sur le nouvel élan du processus d'élargissement après Nice / Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par M. Jean-Bernard Raimond,... - Paris : Assemblée nationale, 2001 (Paris : Impr. Reprotechnique). - 127 p. : couv. ill. ; 24 cm. - (Impressions. 11e législature / Assemblée nationale. ). (Les documents d'information de l'Assemblée nationale , 1240-831X ; 23-2001).
Titre de couv. : "Un nouvel élan pour le processus d'élargissement après Nice". - Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 31 mai 2001. - En appendice, choix de documents. - DL 01-27944 (D2). - 341.242 2. - ISBN 2-11-115216-1 (br.) : 30 F : 4,57 EUR.
Union européenne -- Adhésion -- Prévision
Institutions européennes -- Prévision
Pays de l'Union européenne -- Politique et gouvernement -- Prévision

BN 02662157 notice au format Unimarc ISO-2709
01-35517


France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Rapport d'information sur le processus d'adhésion à l'Union européenne de la Hongrie, la République tchèque, la Lettonie, la Roumanie, la Pologne, la Slovaquie et l'Estonie / par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; et présenté par Nicole Feidt,... et Alain Barrau,... Gérard Fuchs,... Maurice Ligot,... et Jacques Myard,... - Paris : Assemblée nationale, [ca 2001] (Paris : Librairies-impr. réunies). - 121 p. : couv. ill. ; 24 cm. - (Impressions. 11e législature / Assemblée nationale. ). (Les documents d'information de l'Assemblée nationale , 1240-831X ; 2-2001).
Titre de couv. : "Contributions parlementaires pour l'élargissement de l'Union européeenne, Estonie, Hongrie, Lettonie, Pologne, République tchèque, Roumanie et Slovaquie". - Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 11 janvier 2001. - DL 01-04976 (D2). - 321.040 94 + 341.242 2. - ISBN 2-11-109742-X (br.) : 30 F : 4,57 EUR.
Union européenne -- Adhésion -- Prévision
Europe de l'Est -- Conditions économiques -- 1989-....
Europe de l'Est -- Politique et gouvernement -- 1989-....

BN 02647244 notice au format Unimarc ISO-2709
01-25464


France. Assemblée nationale (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Rapport d'information sur les régions ultrapériphériques et sur les propositions de règlement du Conseil / Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne ; présenté par M. Camille Darsières,... - Paris : Assemblée nationale, 2001 (Paris : Librairies-impr. réunies). - 90 p. : couv. ill. ; 24 cm. - (Impressions. 11e législature / Assemblée nationale. ). (Les documents d'information de l'Assemblée nationale , 1240-831X ; 15-2001).
Titre de couv. : "Les régions ultrapériphériques de l'Union européenne, vers une nouvelle approche globale plus cohérente". - Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 3 mai 2001. - En appendice, choix de documents. - DL 01-22688 (D2). - 341.242 2. - ISBN 2-11-115179-3 (br.) : 20 F : 3,05 EUR.
Pays de l'Union européenne -- Pays et territoires d'outre-mer

BN 02662178 notice au format Unimarc ISO-2709
01-35518


France. Assemblée nationale (1958-....). Groupe d'amitié France-Arabie Saoudite
Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée en Arabie Saoudite du 11 au 14 décembre 1998 par une délégation du Groupe d'amitié France-Arabie Saoudite / Assemblée nationale / [réd. par Hervé de Charette]. - Paris : Assemblée nationale, [ca 1999] (Paris : Impr. Automédon). - 18 p. : carte en coul. ; 24 cm. - (Les documents d'information / Assemblée nationale, Groupes d'amitié , 1240-831X ; 8-99).
Titre de couv. : "Mission du Groupe d'amitié France-Arabie Saoudite, décembre 1998". - DL 00-20310 (D2). - 320. - ISBN 2-11-107944-8 (br.) : 20 F : 3,05 EUR.

BN 02543641 notice au format Unimarc ISO-2709
01-00472


France. Assemblée nationale (1958-....). Groupe d'amitié France-Cuba
Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée à Cuba du 26 novembre au 1er décembre 2000 par une délégation du Groupe d'amitié France-Cuba / [sous la dir. d'Yvon Montané]. - Paris : Assemblée nationale, 2001 (Paris : Librairies-impr. réunies). - 23 p. : cartes, couv. ill. ; 24 cm. - (Les documents d'information de l'Assemblée nationale , 1240-831X ; 1-2001).
Titre de couv. : "Mission du Groupe d'amitié France-Cuba, 26 novembre-2 décembre 2000". - DL 01-04977 (D2). - 327.440 7291. - ISBN 2-11-109831-0 (br.) : 20 F : 3,05 EUR.
Missions officielles françaises -- Cuba
Cuba -- Relations -- France
France -- Relations -- Cuba

BN 02641424 notice au format Unimarc ISO-2709
01-23248


France. Assemblée nationale (1958-....). Groupe d'amitié France-Estonie
Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée en Estonie du 11 au 14 juin 2001, par une délégation du Groupe d'amitié France-Estonie / [réd. par Bernard Schreiner]. - [Paris] : Assemblée nationale, 2001 (Paris : Librairies-impr. réunies). - 60 p. : carte en coul. ; 24 cm. - (Les documents d'information de l'Assemblée nationale , 1240-831X ; 42-2001).
Titre de couv. : "Mission du Groupe d'amitié France-Estonie, 11-14 juin 2001". - DL 01-42789 (D2). - 947.980 86. - ISBN 2-11-115400-8 (br.) : 20 F : 3,05 EUR.
Missions officielles françaises -- Estonie
Estonie -- Politique et gouvernement -- 1991-....
Estonie -- Conditions économiques -- 1991-....
Estonie -- Relations extérieures -- 1991-....

BN 02683224 notice au format Unimarc ISO-2709
01-46356


France. Assemblée nationale (1958-....). Groupe d'amitié France-Israël
Rapport d'information présenté à la suite de la mission conjointe effectuée en Israël et dans les Territoires autonomes palestiniens du 22 au 25 novembre 2000 par une délégation du Groupe d'amitié France-Israël et du Groupe d'études à vocation internationale sur les Territoires autonomes palestiniens / Assemblée nationale ; [réd. par Martine David et Didier Mathus]. - Paris : Assemblée nationale, [ca 2000] (Paris : Impr. Automédon). - 29 p. : cartes en coul. ; 24 cm. - (Les documents d'information de l'Assemblée nationale , 1240-831X ; 81-2000).
Titre de couv. : "Mission conjointe du Groupe d'amitié France-Israël et du Groupe d'études à vocation internationale sur les Territoires autonomes palestiniens, 22-25 novembre 2000". - DL 01-04978 (D2). - 320.956 9409049. - ISBN 2-11-109442-0 (br.) : 20 F : 3,05 EUR.
Conflit israélo-arabe -- 1993-....
Missions officielles françaises -- Israël
Missions officielles françaises -- Territoires autonomes palestiniens

BN 02643715 notice au format Unimarc ISO-2709
01-25465


France. Assemblée nationale (1958-....). Groupe d'amitié France-Liban
Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée au Liban du 9 au 14 juin 2001, par une délégation du Groupe d'amitié France-Liban / [réd. par Gérard Bapt]. - [Paris] : Assemblée nationale, 2001 (Paris : Librairies-impr. réunies). - 38 p. : carte en coul. ; 24 cm. - (Les documents d'information de l'Assemblée nationale , 1240-831X ; 47-2001).
Titre de couv. : "Mission du Groupe d'amitié France-Liban, 9-14 juin 2001". - DL 01-42786 (D2). - 956.920 44. - ISBN 2-11-115454-7 (br.) : 20 F : 3,05 EUR.
Missions officielles françaises -- Liban
Liban -- Conditions économiques -- 1990-....
Liban -- Politique et gouvernement -- 1990-....

BN 02683206 notice au format Unimarc ISO-2709
01-46357


France. Assemblée nationale (1958-....). Groupe d'amitié France-Maroc
Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée au Maroc du 19 au 24 novembre 1999, par une délégation du Groupe d'amitié France-Maroc / [réd. par Bernard Charles]. - Paris : Assemblée nationale, 2000 (28-La Loupe : Impr. SAGER). - 47 p. : carte en coul. ; 24 cm. - (Les documents d'information de l'Assemblée nationale , 1240-831X ; 8-2000).
Titre de couv. : "Mission du Groupe d'amitié France-Maroc, novembre 1999". - DL 00-20311 (D2). - 964.05. - ISBN 2-11-109037-9 (br.) : 20 F : 3,05 EUR.
Missions officielles françaises -- Maroc
Maroc -- 1956-....
Maroc -- Conditions économiques -- 1956-....

BN 02543625 notice au format Unimarc ISO-2709
01-07202


France. Assemblée nationale (1958-....). Groupe d'amitié France-Pologne
Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée en Pologne du 13 au 17 juin 2000 par une délégation du Groupe d'amitié France-Pologne / [sous la dir. d'Alain Tourret]. - Paris : Assemblée nationale, 2000 (Paris : Librairies-impr. réunies). - 65 p. : carte, couv. ill. ; 24 cm. - (Les documents d'information de l'Assemblée nationale , 1240-831X ; 75-2000).
Titre de couv. : "Mission du Groupe d'amitié France-Pologne, 13-17 juin 2000". - En appendice, choix de documents. - DL 01-04979 (D2). - 320.943 8 + 330.943 8. - ISBN 2-11-109927-9 (br.) : 20 F : 3,05 EUR.
Missions officielles françaises -- Pologne
Pologne -- Politique et gouvernement -- 1989-....
Pologne -- Conditions économiques -- 1989-....
Pologne -- Relations extérieures -- 1989-....

BN 02641435 notice au format Unimarc ISO-2709
01-23249


France. Assemblée nationale (1958-....). Groupe d'amitié France-Sultanat d'Oman
Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée au sultanat d'Oman, par une délégation du Groupe d'amitié France-Sultanat d'Oman / [réd. par Jean-Luc Reitzer]. - [Paris] : Assemblée nationale, 2001 (Paris : Librairies-impr. réunies). - 95 p. : carte en coul. ; 24 cm. - (Les documents d'information de l'Assemblée nationale , 1240-831X ; 31-2001).
Titre de couv. : "Mission du Groupe d'amitié France-Sultanat d'Oman, 12-19 novembre 2000". - DL 01-42787 (D2). - 953.53. - ISBN 2-11-115295-1 (br.) : 20 F : 3,05 EUR.
Missions officielles françaises -- Oman
Institutions politiques -- Oman
Oman -- Histoire
Oman -- Politique et gouvernement

BN 02683261 notice au format Unimarc ISO-2709
01-46358


France. Assemblée nationale (1958-....). Groupe d'amitié France-Yémen
Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée au Yémen du 20 au 26 mai 2000, par une délégation du Groupe d'amitié France-Yémen / [réd. par Gérard Fuchs]. - [Paris] : Assemblée nationale, 2000 (94-Le Kremlin-Bicêtre : Impr. Compocenter Élysées). - 22 p. : carte en coul. ; 24 cm. - (Les documents d'information de l'Assemblée nationale , 1240-831X ; 40-2000).
Titre de couv. : "Mission du Groupe d'amitié France-Yémen, mai 2000". - DL 00-31505 (D2). - 953.305 3. - ISBN 2-11-108713-0 (br.) : 20 F : 3,05 EUR.
Missions officielles françaises -- Yémen
Yémen -- 1990-....

BN 02567085 notice au format Unimarc ISO-2709
01-07203


France. Assemblée nationale (1958-....). Secrétariat général de l'Assemblée et de la Présidence
La Asamblea Nacional : organización, funcionamiento / Secretaría General de la Asamblea Nacional ; Servicio de Communicación. - [Paris] : Assemblée nationale, 2001 (Paris : Librairies-impr. réunies). - 29 p. : couv. ill. ; 24 cm. - (Documents institutionnels , [1621-4498]).
L'ouvrage porte par erreur : ISSN 1240-831X. - DL 01-30187 (D2). - 328.44. - ISBN 2-11-109778-0 (br.) : 10 F : 1,52 EUR.
France. Assemblée nationale (1958-....)

BN 02658691 notice au format Unimarc ISO-2709
01-33549


France. Assemblée nationale (1958-....). Secrétariat général de l'Assemblée et de la Présidence
L'Assemblea Nazionale : organizzazione, funzionamento / Secretaria Generale dell'Assemblea Nazionale ; Servizio della Communicazione e dell'Informazione multimediale. - [Paris] : Assemblée nationale, 2001 (Paris : Librairies-impr. réunies). - 29 p. : couv. ill. ; 24 cm. - (Documents institutionnels , [1621-4498]).
L'ouvrage porte par erreur : ISSN 1240-831X. - DL 01-30186 (D2). - 328.44. - ISBN 2-11-109765-9 (br.) : 10 F : 1,52 EUR.
France. Assemblée nationale (1958-....)

BN 02658743 notice au format Unimarc ISO-2709
01-33550


France. Assemblée nationale (1958-....). Secrétariat général de l'Assemblée et de la Présidence
L'Assemblée nationale : organisation et fonctionnement / [Secrétariat général de l'Assemblée nationale] ; [réd. par Michel Mopin et Jean-Louis Pezant]. - [Paris] : Assemblée nationale, 2001 (Paris : Librairies-impr. réunies). - 104 p. ; 24 cm. - (Connaissance de l'Assemblée , [0999-0593] ; 1).
L'ouvrage porte par erreur : ISSN 099990593. - DL 01-43354 (D2). - 328.440 5. - ISBN 2-11-115355-9 (br.) : 40 F : 6,10 EUR.
France. Assemblée nationale (1958-....) -- Pouvoirs et fonctions
France. Assemblée nationale (1958-....) -- Règlements et procédure
Procédure parlementaire -- France

BN 02685411 notice au format Unimarc ISO-2709
01-46359


France. Assemblée nationale (1958-....). Secrétariat général de l'Assemblée et de la Présidence
L'Assemblée nationale et les lois de finances / [Secrétariat général de l'Assemblée nationale ; réd. par Hervé Message]. - 2e éd. mise à jour par Daniel Hochedez, Jean-Pierre Camby, Laurent Guellaën - [Paris] : Assemblée nationale, 2000 (Paris : Librairies-impr. réunies). - 246 p. ; 24 cm. - (Connaissance de l'Assemblée , 0999-0593 ; 3).
En appendice, choix de textes législatifs et réglementaires. - Bibliogr. p. 243-246. - DL 01-30212 (D2). - 328.440 778. - ISBN 2-11-109605-9 (br.) : 40 F : 6,10 EUR.
France. Assemblée nationale (1958-....) -- Règlements et procédure
Budget -- Droit -- France
Contrôle parlementaire des finances publiques -- France

BN 02657110 notice au format Unimarc ISO-2709
01-31024


France. Assemblée nationale (1958-....). Secrétariat général de l'Assemblée et de la Présidence
Les gouvernements et les assemblées parlementaires sous la Ve République / [Secrétariat général de la Présidence et Service de la communication de l'Assemblée nationale]. - [Paris] : Assemblée nationale, 2001 (Paris : Librairies-impr. réunies). - 211 p. ; 24 cm. - (Connaissance de l'Assemblée , [0999-0593] ; 2).
L'ouvrage porte par erreur : ISSN 099990593. - Index. - DL 01-43355 (D2). - 320.944. - ISBN 2-11-115366-4 (br.) : 40 F : 6,10 EUR.
France. Parlement (1958-....)
France -- Politique et gouvernement -- 1958-....

BN 02685436 notice au format Unimarc ISO-2709
01-46360


France. Assemblée nationale (1958-....). Secrétariat général de l'Assemblée et de la Présidence
The National Assembly : how it is organized, how it operates / Secretariat-General of the National Assembly ; Communication and Multimedia Information Department. - [Paris] : Assemblée nationale, 2001 (Paris : Librairies-impr. réunies). - 27 p. : couv. ill. ; 24 cm. - (Documents institutionnels , [1621-4498]).
L'ouvrage porte par erreur : ISSN 1240-831X. - DL 01-30188 (D2). - 328.44. - ISBN 2-11-109787-X (br.) : 10 F : 1,52 EUR.
France. Assemblée nationale (1958-....)

BN 02658686 notice au format Unimarc ISO-2709
01-33551


France. Assemblée nationale (1958-....). Secrétariat général de l'Assemblée et de la Présidence
Les principales étapes de la procédure législative / [Secrétariat général de l'Assemblée nationale ; réd. par Jean-Pierre Bonhoure et Pascal Brillant]. - 2e éd. établie par Patrick Nguyen Huu - [Paris] : Assemblée nationale, 2000 (Paris : Librairies-impr. réunies). - 188 p. ; 24 cm. - (Connaissance de l'Assemblée , 0999-0593 ; 5).
En appendice, choix de textes réglementaires. - Bibliogr. p. 185-188. - DL 01-30213 (D2). - 328.440 5. - ISBN 2-11-109634-2 (br.) : 40 F : 6,10 EUR.
France. Assemblée nationale (1958-....) -- Pouvoirs et fonctions
France. Assemblée nationale (1958-....) -- Règlements et procédure
Législation -- France
Procédure parlementaire -- France

BN 02657116 notice au format Unimarc ISO-2709
01-31025


France. Assemblée nationale (1958-....). Secrétariat général de l'Assemblée et de la Présidence
La séance publique / [Secrétariat général de l'Assemblée nationale ; réd. par Yves Michel, Philippe Jabaud et Frédéric Taillet]. - 2e éd. rev. par Georges Bergougnous - [Paris] : Assemblée nationale, 2000 (Paris : Librairies-impr. réunies). - 94 p. ; 24 cm. - (Connaissance de l'Assemblée , 0999-0593 ; 6).
Bibliogr. p. 92-94. - DL 01-30214 (D2). - 328.440 5. - ISBN 2-11-109635-0 (br.) : 40 F : 6,10 EUR.
France. Assemblée nationale (1958-....) -- Liberté de parole
Séances parlementaires -- France

BN 02657102 notice au format Unimarc ISO-2709
01-31026


France. Commission de la défense nationale et des forces armées
Rapport d'information sur l'action civile des armées sur les théâtres extérieurs, action civilo-militaire / Assemblée nationale, Commission de la défense nationale et des forces armées ; présenté par M. Robert Gaïa,... - Paris : Assemblée nationale, 2001 (Paris : Impr. nationale). - 137 p. : couv. ill. ; 24 cm. - (Impressions. 11e législature / Assemblée nationale. ). (Les documents d'information de l'Assemblée nationale , 1240-831X ; 28-2001).
Titre de couv. : "Les actions civilo-militaires, de l'urgence au développement, quels outils pour la France ?". - Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 20 juin 2001. - DL 01-32728 (D2). - 327.440 09049 + 355.357. - ISBN 2-11-109678-4 (br.) : 30 F : 4,57 EUR.
Gestion des crises -- France
France -- Forces armées -- À l'étranger
France -- Forces armées -- Opérations extérieures à but non militaire
France -- Relations extérieures -- 1995-....

BN 02668758 notice au format Unimarc ISO-2709
01-37170


France. Commission de publication des documents diplomatiques français
Documents diplomatiques français . 1963 , Tome I, 1er janvier-30 juin / Ministère des affaires étrangères, Commission de publication des documents diplomatiques français ; [réd. par Colette Barbier, Antoine Daveau, Philippe Husson, et al.] ; [sous la dir. de Maurice Vaïsse]. - Paris : Impr. nationale, 2000. - XLIII-728 p. ; 25 cm.
Index. - DL 00-21674 (D2). - 327.440 09046. - ISBN 2-11-089148-4 (rel.) : 220 F.
France -- Relations extérieures -- 1958-1969 -- Sources

BN 02548875 notice au format Unimarc ISO-2709
01-07204


France. Direction de l'enseignement scolaire
Éducation civique, juridique et sociale : classes de seconde et de première / Ministère de l'éducation nationale, Direction de l'enseignement scolaire. - [Paris] : Centre national de documentation pédagogique, 2000 (Paris : Impr. Maulde et Renou). - 63 p. : couv. ill. en coul. ; 30 cm. - (Collection Lycée : voie générale et technologique . Accompagnement des programmes).
Notes bibliogr. - DL 00-44950 (D2). - 370.115. - ISBN 2-240-00680-3 (br.) : 20 F.
Enseignement secondaire -- France -- Second cycle -- Programmes d'études
Éducation civique (enseignement secondaire) -- France

BN 02629585 notice au format Unimarc ISO-2709
01-17886


France. Direction de l'enseignement scolaire
Éducation civique, juridique et sociale : classes terminales des séries générales / Ministère de l'éducation nationale, Direction de l'enseignement scolaire. - [Paris] : Centre national de documentation pédagogique, 2001 (Paris : Impr. nationale). - 104 p. : couv. ill. ; 30 cm. - (Collection Lycée : voie générale et technologique . Accompagnement des programmes , 1624-5393).
Notes bibliogr. - DL 01-39530 (D2). - 320.071 2. - ISBN 2-240-00759-1 (br.) : 7,50 EUR : 49,20 F.
Enseignement secondaire -- France -- Second cycle -- Programmes d'études
Éducation civique (enseignement secondaire) -- France

BN 02685874 notice au format Unimarc ISO-2709
01-46361


France. Direction de la documentation française
Les relations franco-allemandes depuis 1963 / [Documentation française] ; textes rassemblés et présentés par Pierre Jardin et Adolf Kimmel... - Paris : la Documentation française, 2001 (Paris : Impr. Jouve). - 539 p. : couv. ill. ; 24 cm. - (Collection Retour aux textes , 1240-8719).
Bibliogr. p. 523-527. Index. - DL 01-15303 (D2). - 327.440 43. - ISBN 2-11-004077-7 (br.) : 295,18 F : 45 EUR.
France -- Relations extérieures -- Allemagne -- 1945-.... -- Sources
Allemagne -- Relations extérieures -- France -- 1945-.... -- Sources

BN 02643093 notice au format Unimarc ISO-2709
01-23250


France. Direction générale de la coopération internationale et du développement
Promouvoir l'état de droit : actions de la France dans le monde / [Ministère des affaires étrangères, Direction générale de coopération internationale et du développement]. - Paris : Ministère des affaires étrangères, cop. 2001. - 28 p. : ill. en coul., couv. ill. en coul. ; 30 cm.
DL 01-42756 (D2). - 327.44 (Br.).
Assistance technique française
Administration publique -- Coopération internationale

BN 02685870 notice au format Unimarc ISO-2709
01-46362


France. Ministère de la justice. Sous-direction de la statistique, des études et de la documentation
Les acquisitions de la nationalité française en 1999 / Ministère de la justice, Direction de l'administration générale et de l'équipement, Sous-direction de la statistique, des études et de la documentation ; [Ministère de l'emploi et de la solidarité, Direction de la population et des migrations, Sous-direction des naturalisations] ; [réd. par Sonia Lumbroso, Michèle Tonnerre, André Lebon, et al.]. - Paris : Ministère de la justice, Direction de l'administration générale et de l'équipement, Sous-direction de la statistique, des études et de la documentation, 2001 (77-Melun : Impr. administrative de Melun). - 63 p. : graph. ; 24 cm. - (Études et statistiques justice , 1240-1587 ; 17).
DL 01-08722 (D2). - 323.620 944021 (Br.) : 80 F : 12,20 EUR.
Nationalité -- France -- Statistiques
Naturalisation -- France -- Statistiques

BN 02649888 notice au format Unimarc ISO-2709
01-28327


France. Premier ministre
L'islam dans la République / rapport au Premier ministre ; Haut conseil à l'intégration. - Paris : la Documentation française, 2001 (53-Lassay-les-Châteaux : Impr. Europe média duplication). - 203 p. ; 24 cm. - (Collection des rapports officiels , 0981-3764).
En appendice, choix de documents. - DL 01-25883 (D2). - 322.109 44 + 306.697 0944. - ISBN 2-11-004771-2 (br.) : 118,07 F : 18 EUR.
Islam -- France -- 1990-....
Islam et État -- France -- 1990-....
Musulmans -- France -- 1990-....

BN 02649561 notice au format Unimarc ISO-2709
01-28328


France. Premier ministre
Vers la parité en politique / rapport au Premier ministre ; [réd. par] Dominique Gillot,... - Paris : la Documentation française, 2001 (Paris : Impr. DF). - 127 p. ; 24 cm. - (Collection des rapports officiels , 0981-3764).
En appendice, choix de documents. - DL 01-11859 (D2). - 323.340 944. - ISBN 2-11-004494-2 (br.) : 95,11 F : 14,50 EUR.
Égalité des sexes -- France
Femmes en politique -- France

BN 02649515 notice au format Unimarc ISO-2709
01-28329


France. Secrétariat général du gouvernement
Présidence de la République, gouvernement, cabinets ministériels, Gouvernement Lionel Jospin : liste arrêtée au 18 mai 2001 / Secrétariat général du gouvernement. - Paris : Direction des journaux officiels, 2001 (Paris : Impr. des Journaux officiels). - VII-79 p. ; 17 cm. - (Les éditions des journaux officiels , 0767-4538 ; 30001 ; 0011).
DL 01-27919 (D2). - 351.025 44. - ISBN 2-11-075085-5 (br.) : 12 F : 1,83 EUR.
Cabinets ministériels -- France -- Répertoires
Présidents -- France -- Personnel -- Répertoires
France -- Politique et gouvernement -- 1997-.... -- Répertoires

BN 02663947 notice au format Unimarc ISO-2709
01-35519


France. Sénat (1958-...). Commission des affaires culturelles
Rapport d'information fait à la suite d'une mission d'information sur les relations culturelles, scientifiques et techniques de la France avec le Liban, la Syrie et la Jordanie / Sénat, Commission des affaires culturelles, Session ordinaire 2000-2001 ; [réd. par] Adrien Gouteyron,... Jean Bernadaux,... Ivan Renar,... [et al.]. - Paris : Sénat, 2000 (94-Le Kremlin-Bicêtre : Impr. Compocenter Elysées). - 50 p. ; 24 cm. - (Impressions. 2000-2001 / Sénat. ). (Lesrapports du Sénat , 1249-4356).
Titre de couv. : "Les relations culturelles, scientifiques et techniques avec le Liban, la Syrie et la Jordanie". - Annexe au procès-verbal de la séance du 25 octobre 2000. - DL 00-48338 (D2). - 303.482 440569. - ISBN 2-11-103212-3 (br.) : 25 F : 3,81 EUR.
Missions officielles françaises -- Proche-Orient
France -- Relations -- Liban
Liban -- Relations -- France
France -- Relations -- Syrie
Syrie -- Relations -- France
France -- Relations -- Jordanie
Jordanie -- Relations -- France

BN 02600681 notice au format Unimarc ISO-2709
01-00473


France. Sénat (1958-....). Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Rapport d'information à la suite d'une mission effectuée au Kazakhstan et en Ouzbékistan du 7 au 14 avril 2001 / Sénat, Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd.] par MM. Xavier de Villepin,... André Dulait,... André Boyer,... [et al.]. - Paris : Sénat, [ca 2001] (94-Le Kremlin-Bicêtre : Impr. Compocenter Élysées). - 53 p. : cartes en coul. ; 24 cm. - (Impressions. 2000-2001 / Sénat. ). (Les rapports du Sénat , 1249-4356).
Titre de couv. : "L'Asie centrale, dix ans après les indépendances, quels nouveaux enjeux ? Les exemples du Kazakhstan et de l'Ouzbékistan". - Annexe au procès-verbal de la séance du 10 mai 2001. - DL 01-34035 (D2). - 958.042 9. - ISBN 2-11-103284-0 (br.) : 25 F : 3,81 EUR.
Missions officielles françaises -- Kazakhstan
Missions officielles françaises -- Ouzbékistan
Géopolitique -- Kazakhstan -- 1990-....
Géopolitique -- Ouzbékistan -- 1990-....
Kazakhstan -- 1991-....
Ouzbékistan -- 1991-....

BN 02668956 notice au format Unimarc ISO-2709
01-37171


France. Sénat (1958-....). Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Rapport d'information à la suite d'une mission effectuée au Kosovo du 5 au 8 octobre 2000 / Sénat, Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd.] par Xavier de Villepin,... André Boyer,... et Christian de La Malène,... - Paris : Sénat, [ca 2001] (94-Le Kremlin-Bicêtre : Impr. Compocenter Élysées). - 53 p. : cartes en coul. ; 24 cm. - (Impressions. 2000-2001 / Sénat. ). (Les rapports du Sénat , 1249-4356).
Titre de couv. : "Kosovo, quelles chances pour un nouvel équilibre régional ?. - Annexe au procès-verbal de la séance du 26 octobre 2000. - En appendice, la Résolution 1244 adoptée par le Conseil de sécurité des Nations Unies le 10 juin 1999. - DL 01-03982 (D2). - 949.710 3. - ISBN 2-11-103223-9 (br.) : 25 F : 3,81 EUR.
Missions officielles françaises -- Yougoslavie -- Kosovo (Yougoslavie)
Yougoslavie -- 1999-.... (Intervention de l'OTAN)
Kosovo (Yougoslavie) -- 1980-....

BN 02643129 notice au format Unimarc ISO-2709
01-23251


France. Sénat (1958-....). Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée du 12 au 17 septembre 2000 en Syrie / Sénat, Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, Session ordinaire 2000-2001 ; [réd. par] Serge Vinçon,... André Dulait,... et André Rouvière,... - Paris : Sénat, 2000 (Paris : Impr. Automédon). - 49 p. : carte en coul. ; 24 cm. - (Impressions. 2000-2001 / Sénat. ). (Lesrapports du Sénat , 1249-4356).
Titre de couv. : "La Syrie de Bachar al-Assad, changement ou continuité ?". - Annexe au procès-verbal de la séance du 25 octobre 2000. - DL 00-48337 (D2). - 320.956 91. - ISBN 2-11-102393-0 (br.) : 25 F : 3,81 EUR.
Missions officielles françaises -- Syrie
Syrie -- Politique et gouvernement -- 1946-....
Syrie -- Relations extérieures -- 1970-....
Syrie -- Politique économique -- 1970-....

BN 02600631 notice au format Unimarc ISO-2709
01-00474


France. Sénat (1958-....). Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Rapport d'information sur la mission effectuée dans six pays candidats à l'adhésion à l'Union européenne, Chypre, Pologne, Estonie, République tchèque, Hongrie et Slovénie, entre mai et juillet 2000 / Sénat, Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd.] par Jacques Chaumont,... - Paris : Sénat, [ca 2001] (94-Le Kremlin-Bicêtre : Impr. Compocenter Élysées). - 114 p. ; 24 cm. - (Impressions. 2000-2001 / Sénat. ). (Les rapports du Sénat , 1249-4356).
Titre de couv. : "La France et le défi de l'élargissement de l'Union européenne, une évaluation de l'outil diplomatique dans six pays candidats à l'adhésion". - Annexe au procès-verbal de la séance du 23 novembre 2000. - En appendice, choix de documents. - DL 01-17536 (D2). - 327.440 1717 + 327.440 5693. - ISBN 2-11-103235-2 (br.) : 35 F : 5,34 EUR.
Service diplomatique et consulaire français -- Chypre
Service diplomatique et consulaire français -- Europe de l'Est
Chypre -- Relations -- France
France -- Relations -- Chypre
Europe de l'Est -- Relations -- France
France -- Relations -- Europe de l'Est

BN 02647338 notice au format Unimarc ISO-2709
01-25466


France. Sénat (1958-....). Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Rapport d'information fait à la suite des missions effectuées en Guyane, Martinique et Guadeloupe du 12 au 23 septembre 1999 et à la Réunion du 12 au 15 janvier 2000 / Sénat, Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, Session ordinaire de 1999-2000 ; [réd.] par Jacques Larché,... José Balarello,... Robert Bret,... [et al.]. - [Paris] : Sénat, 2000 (Paris : Librairies-impr. réunies). - 93 p.-[6] p. de pl. : cartes en coul. ; 24 cm. - (Impressions. 1999-2000 / Sénat. ). (Les rapports du Sénat , 1249-4356).
Titre de couv. : "Guadeloupe, Guyane, Martinique, la Réunion : la départementalisation à la recherche d'un second souffle". - Annexe au procès-verbal de la séance du 30 mai 2000. - DL 00-26654 (D2). - 352.150 944 + 320.809 44. - ISBN 2-11-103080-5 (br.) : 25 F : 3,81 EUR.
Décentralisation administrative -- France -- Départements d'outre-mer
France -- Départements d'outre-mer -- 1990-....

BN 02561319 notice au format Unimarc ISO-2709
01-00475


France. Sénat (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Rapport d'information sur l'élaboration d'une Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne / Sénat, Délégation pour l'Union européenne, Session ordinaire de 1999-2000 ; [réd.] par Hubert Haenel,... - Paris : Sénat, 2000 (94-Le Kremlin-Bicêtre : Impr. Compocenter). - 121 p. ; 24 cm. - (Impressions. 1999-2000 / Sénat. ). (Les rapports du Sénat , 1249-4356).
Titre de couv. : "L'élaboration d'une Charte des droits fondamentaux". - Annexe au procès-verbal de la séance du 7 juin 2000. - En appendice, choix de textes et documents. - DL 00-28167 (D2). - 341.481 01 + 341.242 2. - ISBN 2-11-103259-X (br.) : 35 F : 5,35 EUR.
Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne (2000)

BN 02563244 notice au format Unimarc ISO-2709
01-00476


France. Sénat (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Rapport d'information sur l'idée d'une Constitution pour l'Union européenne / Délégation du Sénat pour l'Union européenne, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd.] par M. Hubert Haenel,... - Paris : Sénat, 2001. - 35 p. ; 24 cm. - (Impressions. 2000-2001 / Sénat. ). (Les rapports du Sénat , 1249-4356).
Titre de couv. : "Une Constitution pour l'Union européenne ?". - Annexe au procès-verbal de la séance du 7 juin 2001. - DL 01-30209 (D2). - 341.242 2. - ISBN 2-11-110407-8 (br.) : 25 F : 3,81 EUR.
Droit constitutionnel (droit européen)

BN 02657155 notice au format Unimarc ISO-2709
01-31027


France. Sénat (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Rapport d'information sur la candidature de Chypre à l'Union européenne / Sénat, Délégation pour l'Union européenne, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd.] par M. Louis Le Pensec,... - Paris : Sénat, 2001 (Paris : Librairies-impr. réunies). - 40 p. : carte en coul., graph. ; 24 cm. - (Impressions. 2000-2001 / Sénat. ). (Les rapports du Sénat , 1249-4356).
Titre de couv. : "La candidature de Chypre à l'Union européenne". - Annexe au procès-verbal de la séance du 29 mai 2001. - En appendice, choix de documents. - DL 01-30210 (D2). - 330.956 93. - ISBN 2-11-110441-8 (br.) : 25 F : 3,81 EUR.
Union européenne -- Adhésion
Missions officielles françaises -- Chypre
Chypre -- Conditions économiques -- 1990-....

BN 02657144 notice au format Unimarc ISO-2709
01-31028


France. Sénat (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Rapport d'information sur la XXIIIe Réunion de la Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires, Versailles, 16-17 octobre 2000 / Sénat, Délégation pour l'Union européenne, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd.] par Hubert Haenel,... - [Paris] : Sénat, 2000. - 89 p. ; 24 cm. - (Impressions. 2000-2001 / Sénat. ). (Les rapports du Sénat , 1249-4356).
Titre de couv. : "La XXIIIe Réunion de la Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires, Versailles, 16-17 octobre 2000". - Annexe au procès-verbal de la séance du 24 novembre 2000. - DL 00-49727 (D2). - 328.060 1. - ISBN 2-11-110193-1 (br.) : 25 F : 3,81 EUR.
Contrôle parlementaire -- Pays de l'Union européenne -- Congrès
Coopération interparlementaire -- Pays de l'Union européenne -- Congrès
Parlements -- Pays de l'Union européenne -- Pouvoirs et fonctions -- Congrès
Europe de l'Ouest -- Unité -- Congrès

BN 02627460 notice au format Unimarc ISO-2709
01-14658


France. Sénat (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Rapport d'information sur le Traité de Nice / Sénat, Délégation du Sénat pour l'Union européenne, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd.] par Hubert Haenel,... - Paris : Sénat, 2001 (94-Le Kremlin-Bicêtre : Impr. Compocenter Élysées). - 41 p. ; 24 cm. - (Impressions. 2000-2001 / Sénat. ). (Les rapports du Sénat , 1249-4356).
Titre de couv. : "Le Traité de Nice". - Annexe au procès-verbal de la séance du 30 janvier 2001. - DL 01-10428 (D2). - 341.242 2. - ISBN 2-11-103222-0 (br.) : 25 F : 3,81 EUR.
Institutions européennes -- Prévision
Traité de Nice (2001)

BN 02628146 notice au format Unimarc ISO-2709
01-33552


France. Sénat (1958-....). Délégation pour l'Union européenne
Rapport d'information sur une deuxième Chambre européenne / Sénat, Délégation pour l'Union européenne, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd.] par M. Daniel Hoeffel,... - Paris : Sénat, 2001 (Paris : Librairies-impr. réunies). - 35 p. ; 24 cm. - (Impressions. 2000-2001 / Sénat. ). (Les rapports du Sénat , 1249-4356).
Titre de couv. : "Une deuxième Chambre européenne". - Annexe au procès-verbal de la séance du 13 juin 2001. - DL 01-30197 (D2). - 341.242 2. - ISBN 2-11-110405-1 (br.) : 25 F : 3,81 EUR.
Droit constitutionnel (droit européen)
Institutions européennes

BN 02657204 notice au format Unimarc ISO-2709
01-31029


France. Sénat (1958-....). Groupe d'amitié France-Australie
L'Australie, une ambition mondiale / Sénat, Groupe d'amitié France-Australie. - [Paris] : Sénat, 2000 (Paris : Impr. Automédon). - 89 p. : carte en coul. ; 24 cm. - (Les documents de travail du Sénat . Série Groupes parlementaires d'amitié ; 31).
Compte rendu d'une mission effectuée en Australie du 6 au 13 mars 2000 par une délégation du Groupe sénatorial France-Australie. - DL 00-34770 (D2). - 327.440 94 (Br.) : 15 F : 2,29 EUR.
Missions officielles françaises -- Australie
Australie -- 1990-....
France -- Relations -- Australie -- 1990-....
Australie -- Relations -- France -- 1990-....

BN 02615024 notice au format Unimarc ISO-2709
01-12420


France. Sénat (1958-....). Groupe d'amitié France-Finlande
La Finlande, le pragmatisme territorial et le sentiment européen à l'épreuve du climat / Sénat, Groupe d'amitié France-Finlande. - [Paris] : Sénat, 2001 (Paris : Impr. Automédon). - 77 p. : ill. en noir et en coul. ; 24 cm. - (Les documents de travail du Sénat . Série Groupes interparlementaires d'amitié ; 34).
Compte rendu d'une mission effectuée en Finlande du 22 au 26 janvier 2001 par une délégation du Groupe sénatorial d'amitié France-Finlande. - Bibliogr. p. 75. - DL 01-22687 (D2). - 320.489 7. - ISBN 2-11-102690-5 (br.) : 15 F : 2,29 EUR.
Missions officielles françaises -- Finlande
Institutions politiques -- Finlande
Finlande -- Politique et gouvernement -- 1981-....
Finlande -- Conditions économiques -- 1945-....

BN 02662200 notice au format Unimarc ISO-2709
01-51210


France. Sénat (1958-....). Groupe d'amitié France-Hongrie
La Hongrie dans l'Union européenne / Sénat, Groupe d'amitié France-Hongrie ; [réd.] par M. Gérard Larcher,... Mme Yolande Boyer,... M. André Ferrand,... ; avec la collab. de M. Michel Becq,... - [Paris] : Sénat, 2000 (Paris : Impr. Automédon). - 135 p. : carte en coul. ; 24 cm. - (Les documents de travail du Sénat . Série Groupes parlementaires d'amitié ; 30).
Compte rendu d'une mission effectuée en Hongrie du 20 au 22 décembre 1999 par une délégation du Groupe sénatorial d'amitié France-Hongrie. - DL 00-19274 (D2). - 327.440 439. - ISBN 2-11-102693-X (br.) : 15 F : 2,29 EUR.
Institutions politiques -- Hongrie -- 1990-....
Missions officielles françaises -- Hongrie
Hongrie -- Politique et gouvernement -- 1989-....
Hongrie -- Relations -- France -- 1990-....
France -- Relations -- Hongrie -- 1990-....

BN 02552582 notice au format Unimarc ISO-2709
01-04992


France. Sénat (1958-....). Groupe d'amitié France-Vanuatu-îles du Pacifique
Le Vanuatu, survivance de la francophonie dans un archipel du Pacifique Sud / compte-rendu de la mission effectuée au Vanuatu et en Nouvelle-Calédonie par une délégation du Groupe sénatorial France-Vanuatu-îles du Pacifique du 9 au 19 septembre 2000. - Paris : Sénat, 2001 (92-Le Kremlin-Bicêtre : Impr. Compocenter Élysées). - 65 p. : ill. en noir et en coul. ; 24 cm. - (Les documents de travail du Sénat . Série Groupes interparlementaires d'amitié ; 33).
En appendice, choix de documents. - DL 01-10421 (D2). - 320.995 95 + 320.995 97. - ISBN 2-11-103236-0 (br.) : 25 F : 3,81 EUR.
Missions officielles françaises -- Vanuatu
Missions officielles françaises -- Nouvelle-Calédonie
Vanuatu -- Politique et gouvernement -- 1980-....
Vanuatu -- Conditions économiques -- 1990-....
Vanuatu -- Relations extérieures -- 1990-....
Nouvelle-Calédonie -- Politique et gouvernement -- 1985-....
Nouvelle-Calédonie -- Conditions économiques -- 1946-....

BN 02641403 notice au format Unimarc ISO-2709
01-23252


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